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[HOLMES (Justice)]
MR. JUSTICE HOLMES, Harvard Law Revue, vol. XLI...
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GAUDEMET-TALLON (Hélène)
LES CONVENTIONS DE BRUXELLES ET DE LUGANO. COMP...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 € -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
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SUDRE (Frédéric), MARGUÉNAUD (Jean-Pierre), ANDRIANTSIMBAZOVINA (Joël), GOUTTENOIRE (Adeline), LEVINET (Michel)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA COUR EUROPÉENNE DES DRO...
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BOCKEL (Alain)
LA COUR SUPRÊME ET L’EXCEPTION DE RECOURS PARAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
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BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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OURLIAC (Paul)
LA JURISPRUDENCE CIVIL D’ANDORRE, Arrêts du Tri...
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[Cour de Cassation]
RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
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JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
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SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DRO...
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VINCENT (François)
LE POUVOIR DE DÉCISION UNILATÉRALE DES AUTORITÉ...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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PINTO (Roger)
L’AFFAIRE TOUVIER ANALYSE CRITIQUE DE L’ARRÊT D...
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SCHWARZ-LIEBERMANN von WAHLENDORF (H. A.)
ÉLÉMENTS D’UNE INTRODUCTION À LA PHILOSOPHIE DU...
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RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRES DE POSTES, T...
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LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
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[Rapport]
RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission di...
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