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HERCÉ (Steve)
LE PLU, Régime juridique – Élaboration – Modifi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Élémen...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoir...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAILLOT (Dominique)
DROIT DE L’URBANISME, préparation aux concours,...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICI...
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SAUZEY (Abel)
RECHERCHES SUR QUELQUES CHANGEMENTS À INTRODUIR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel)
LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DAN...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERGER (Alain)
LA NOUVELLE ÉCONOMIE DE L’ESPACE RURAL, Préface...
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DE VAULX (C.), FŒLIX (J.)
CODE FORESTIER ANNOTÉ, Contenant les arrêts des...
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DIEVOET (Émile Van)
LE BAIL À FERME EN BELGIQUE, Le droit écrit et ...
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CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
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VERPEAUX (Michel)
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FRANCE, 3e é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DECOQ (André)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, I : DROIT PRO...
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BÉRAUD (Roger), FAU (Guy) et DEBEAURAIN (Jean)
NOUVEAU GUIDE DES BAUX COMMERCIAUX, dans la Rev...
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DUFOUR (Alfred)
LE MARIAGE DANS L’ÉCOLE ROMANDE DU DROIT NATURE...
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[Mélanges Yver]
DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
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[Collectif]
LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanism...
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BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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HENRY (Ernest)
CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Collectif] – TERRES, PROPRIÉTÉ ET TRAVAIL DES HOMMES, Éléments de réflexion chrétienne sur les problèmes fonciers en espace rural](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38916-1.jpg?v=1766936683&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56978-1_2634f015-a8a2-48ce-815f-76789bc4cd0e.jpg?v=1772795948&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Mélanges Yver] – DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études historiques offertes à Jean Yver, publications de l’Université de Rouen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51000-1_75c84b92-6bd0-47fd-a81a-58ce36fb149c.jpg?v=1788854110&width=533)
![[Collectif] – LA LOI SRU ET LE DROIT DE L’URBANISME, Urbanisme - Fiscalité - Contrats d’aménagement - Procédure - Social, coll. Litec Immo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36368-1.jpg?v=1766934633&width=533)
