Résultats de la recherche
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GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BLOCH-LAINÉ (François), GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
ASSOCIATIONS ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, coll. Déce...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Brésil]
CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROZIER (Jean)
Les sociétés d’intérêt collectif agricole, Grou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MORGAND (Léon)
LA LOI MUNICIPALE, commentaire de la loi du 5 a...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
RAYNAUD (Pierre)
DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE, LA ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DELVALLEZ (Charles-Édouard)
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
POLICE MUNICIPALE ET RURALE, Traité-Formulaire ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GLAISE (Gérald)
LA NOTION D’ASSURANCE ET LES COLLECTIVITÉS LOCA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Patrick)
LEXIQUE DES COLLECTIVITÉS LOCALES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
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BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2ème éd....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[Brésil] – CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio da agricultura (…)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22038-1.jpg?v=1766925720&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4266-1.jpg?v=1774861775&width=533)
