Résultats de la recherche
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MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Patrick)
LEXIQUE DES COLLECTIVITÉS LOCALES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FAURE (Bertrand)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TAILLANDIER (Antonin de)
MANUEL DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE à ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAYNAUD (Pierre)
DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE, LA ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TESTAUD (Georges)
DES RAPPORTS DES PUISSANTS ET DES PETITS PROPRI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROBINEAU (Matthieu)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILIT...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques), PRIET (François) & QUILICHINI (Paule)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Hy...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
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SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PETIT (Albert)
DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Collectif] – LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE DU NORD-OUEST (Royaume-Uni, Belgique, France, République fédérale d’Allemagne), Institut Français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53198-1_23a114c1-614a-4132-b442-56f0ff1b0c01.jpg?v=1771253041&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54612-1_0c5c47f7-954c-4fdb-bb57-7cc8107a67c0.jpg?v=1769440708&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
