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DECOQ (André)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, I : DROIT PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 3.200,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 7e éd., coll. Précis Dall...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HENRY (Ernest)
CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VIGUIER (Jacques)
LES RÉGIES DES COLLECTIVITÉS LOCALES, préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ALLARD (Eugène)
DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
KIRKPATRICK (Robert E.)
INITIATION AU DROIT ANGLAIS
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 3ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLEANI (Gilbert)
TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et FENOUILLET (Dominique)
DROIT CIVIL : LES PERSONNES - LA FAMILLE - LES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SAUZEY (Abel)
RECHERCHES SUR QUELQUES CHANGEMENTS À INTRODUIR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
SÛRETÉS. PUBLICITÉ FONCIÈRE, 5ème éd., coll. Mé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GÉNESTAL (Robert)
ÉTUDES DE DROIT PRIVÉ NORMAND, I. LA TUTELLE, c...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
AMÉNAGER SA COMMUNE, coll. Pouvoir local
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GARRIGOU-LAGRANGE (André)
PRODUCTION AGRICOLE ET ÉCONOMIE RURALE, Coll. É...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PETIT (Albert)
DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
