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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
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CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
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OMURA [大村] (Atsushi [敦志])
DROIT CIVIL EN FRANCE CONTEMPORAINE : ses sourc...
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AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, Fonction publiqu...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICI...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
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GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
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BOUILLENNE (Robert)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA-CONTRACTUELLE DE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 7e éd., coll. Précis Dall...
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RIVIÈRE (P.-Louis)
TRAITÉ DE DROIT MAROCAIN, Législation - Coutume...
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DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
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DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 3ème éd.
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KIRKPATRICK (Robert E.)
INITIATION AU DROIT ANGLAIS
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POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
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POILLOT-PERUZZETTO (Sylvaine) et LUBY (Monique)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Régionalisme - Centre-Ouest]
REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
AMÉNAGER SA COMMUNE, coll. Pouvoir local
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES ...
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AUBRY (François-Xavier)
ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des C...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, LES BIENS - LA PUBLICITÉ ...
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[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
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ZENATI-CASTAING (Frédéric)
SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à...
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[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1_41d9d601-8280-4b5d-9a76-255cee161b50.jpg?v=1790059630&width=533)
![OMURA [大村] (Atsushi [敦志]) – DROIT CIVIL EN FRANCE CONTEMPORAINE : ses sources, son interprétation et ses sciences [法源・解釈・民法学 - フランス民法総論研究]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47828-1.jpg?v=1766944592&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Régionalisme - Centre-Ouest] – REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au numéro 13 – janvier 1994 et le numéro spécial – avril 1992, VERS L’EUROPE DES CITOYENS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3825-1.jpg?v=1766943057&width=533)
![[Collectif] – LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, sous la dir. de Antoinette Hastings-Marchadier, coll. Décentralisation et développement local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50505-1.jpg?v=1766947629&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
