Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE....
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STAIN (Steven J.)
INTERNATIONAL LITIGATION, coll. Litigation and ...
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QUANCARD (Michel)
L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX E...
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[Haut Conseil du Secteur Public]
LE SECTEUR PUBLIC CONCURRENTIEL EN 1987 - 1988,...
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MARION (Marcel)
DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX ...
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[Colloque]
EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la di...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
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ANTONETTI (Guy)
HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, 8e...
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BUTTGENBACH (André)
LES CONTRATS PAR PORTE-FORT ET LES DÉCLARATIONS...
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FERBOS (Jacques)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS, avec...
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[Grèves - Arbitrage - L. Blum]
LE PROJET DE LOI ARISTIDE BRIAND DE DÉCEMBRE 19...
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[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remise...
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[Assemblée Nationale]
Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixièm...
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HUET (Michel) et BLANDIN (Amélie)
MARCHÉS PUBLICS D’ARCHITECTURE ET D’INGÉNIERIE,...
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CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...
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LAINVILLE (Robert) et BAZOCHE (Michel)
LE BUDGET COMMUNAL, 8e éd., coll. L’administrat...
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[Périodique]
MOYEN-ORIENT : LE CONFLIT BLOQUÉ, Politique étr...
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LE TABAC EN FRANCE ET DANS LE MONDE, coll. L’Ad...
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OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Dro...
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[Collectif]
LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëll...
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[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
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SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...
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VILLEMER (René)
ORGANISATION INDUSTRIELLE - PRINCIPES ET APPLIC...
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![[Collectif] – LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE. Stratégie et résultats, sous la direction de Yves Mény, coll. Notes et études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25585-1.jpg?v=1766928354&width=533)
![[Colloque] – EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la direction de Michel PRIEUR ; Colloque organisé à Limoges les 3 et 4 mars 1988 à l’occasion de l’Année européenne de l’environnement par la Région Limousin et la faculté de droit et des sc. éco. de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25201-1.jpg?v=1766928097&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[Grèves - Arbitrage - L. Blum] – LE PROJET DE LOI ARISTIDE BRIAND DE DÉCEMBRE 1910, sur le règlement pacifique des différends d’ordre collectif relatifs aux intérêts professionnels des employés de chemins de fer d’intérêt général présenté et annoté par P.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48985-1.jpg?v=1766945858&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remises en cause ? Pour quelle remise en ordre ? Actes du colloque des 27 & 28 février 1997, Préface de Lucien WEYGANG, Conseil Général des Bouches-du-Rhône](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49355-1.jpg?v=1766946239&width=533)
![[Assemblée Nationale] – Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M. Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15308-1_1a8c3857-56bf-4bca-b2bb-3adb7c946b2a.jpg?v=1766917103&width=533)
![[Périodique] – MOYEN-ORIENT : LE CONFLIT BLOQUÉ, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 2/90](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25702-1.jpg?v=1766928499&width=533)
![[Collectif] – LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëlle Simon, dir. Viviane de Beaufort et Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56649-1.jpg?v=1774861421&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55857-1.jpg?v=1774860035&width=533)
