Résultats de la recherche
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MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert)
LE NOUVEAU RÉGIME FINANCIER DES COMMUNES ET DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEHARBE (David)
Les installations classées pour la protection d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MAGNOL (Joseph)
DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQU...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Recueil]
JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
LES ÉTATS-UNIS, Préface de Georges Burdeau, Col...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VIOLLET (Paul)
LE ROI ET SES MINISTRES pendant les trois derni...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ALLAIRE (Frédéric)
LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ARDANT (Philippe)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WAJSMAN (Patrick) et TEISSÈDRE (René-François)
NOS POLITICIENS FACE AU CONFLIT ISRAÉLO-ARABE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RICHER (Daniel)
LES DROITS DU CONTRIBUABLE DANS LE CONTENTIEUX ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CASADEVANTE ROMANI (Carlos Fernandez de)
EL CONVENIO EUROPEO DE DERECHOS HUMANOS : DEMAN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENAR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BARTHÉLEMY (Joseph)
PROVINCES, POUR CONSTRUIRE LA FRANCE DE DEMAIN
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BREYNAT (J.)
PROGRAMME DE DÉCENTRALISATION, Livre Premier : ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54660-1_a8ed1cd2-4cc5-4fd6-8db3-767d869beb66.jpg?v=1774862562&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq. Coll. des Rapports officiels, rapport au Premier ministre.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33023-1.jpg?v=1766932126&width=533)
![[Colloque] – DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENARIAT, Actes du colloque organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication les 25 et 26 septembre 2014 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Études c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57843-1_cbf90307-6ce2-4e2a-b7a9-93a712d040a0.jpg?v=1780998055&width=533)
