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CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
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ROMAN (René)
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...
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SUDRE (Jacques)
LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT EN MATIÈRE DE C...
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COMBES (Pierre de)
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[Collectif - CURAPP]
LA SOCIÉTÉ CIVILE, Centre universitaire de rech...
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CASTALDO (André)
LE MÉTHODES DE TRAVAIL DE LA CONSTITUANTE. Les ...
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DUMAS (André)
LE REMEMBREMENT RURAL. Étude juridique et prati...
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RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRES DE POSTES, T...
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VIGUIER (Jacques)
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COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)
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BONNEAU (Henri)
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VOILLEMONT (Dominique)
LA RÉGLEMENTATION CEE ANTI-DUMPING ET ANTI-SUBV...
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LAVERGNE (Bernard)
L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopér...
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GABOLDE (Christian)
MANUEL JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX I...
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FLORY (Édouard)
DOLÉANCES D’UN ÉLECTEUR DÉSAPPOINTÉ (s’adressan...
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BUISSON (Bernard), LACGER (Michel de) et TANDEAU DE MARSAC (Xavier)
ÉTUDE SUR LE CONTRAT DE CONCESSION EXCLUSIVE, c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Institut de France]
Règlements sur l’administration et l’Institut d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - Sénat]
VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONS...
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[Collectif]
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DUTEY-HARISPE (Albert)
Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEG...
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JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Collectif - CURAPP] – LA SOCIÉTÉ CIVILE, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53659-1.jpg?v=1766955630&width=533)
![LAVERGNE (Bernard) – L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopération de Consommation, t. I [seul] : Les faits, Un type économique nouveau : la régie coopérative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56438-1.jpg?v=1774863265&width=533)
![[Institut de France] – Règlements sur l’administration et l’Institut de France : Règlement général ; Règlement sur la comptabilité des fondations et l’administration financière de l’Institut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14207-1.jpg?v=1790059252&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
![[Collectif] – LES MÉTAMORPHOSES DE LA RÉGULATION POLITIQUE, sous la direction de Jacques Commaille et Bruno Jobert, coll. Droit et Société, t. 24](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47135-1.jpg?v=1766944031&width=533)
