Résultats de la recherche
-
HALOANDRO (Gregorio) [HALOANDRE]
CORPUS JURIS CIVILIS, NOVELLARUM CONSTITUTIONUM...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
PHILIP (Loïc)
LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CONSTITUTIONS Y ALTRES DRETS DE CATHALUNYA SUPE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BUCHEZ (Philippe-Joseph-Benjamin), Roux (Pierre-Célestin)
HISTOIRE PARLEMENTAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAI...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MOUNIER (Jean-Joseph)
PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BESSON (Antony)
ESSAI SUR LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE DE ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre)
LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, AS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AZAR (Antoine)
GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, So...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MONTES DE OCA (M.A.)
LECCIONES DE DERECHO CONSTITUCIONAL, notas toma...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES, TENUES PAR MESSI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
COUSTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BRETAG...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
ESSAI SUR LA PRATIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, BILA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CONSTANT (Benjamin) et alii
CHOIX DE RAPPORTS, OPINIONS ET DISCOURS PRÉSENT...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
RENDEL (Margherita)
THE ADMINISTRATIVE FUNCTIONS OF THE FRENCH CONS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
FRANCK (Claude)
LES FONCTIONS JURIDICTIONNELLES DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry)
LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
DU CONSEIL D’ÉTAT SELON LA CHARTE CONSTITUTIONN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![HALOANDRO (Gregorio) [HALOANDRE] – CORPUS JURIS CIVILIS, NOVELLARUM CONSTITUTIONUM DN. JUSTINIANI PRINCIPIS, QUÆ EXTANT, ET UT EXTANT, VOLUMEN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32426-1.jpg?v=1766931772&width=533)
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1_c444a4f4-7c16-438f-ab1e-833f48781b62.jpg?v=1779695755&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1.jpg?v=1772797294&width=533)
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. IV [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 1re partie : Formation. Exécution des contrats.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56032-1_9f5bc65c-c84c-4868-96d8-04990ad6fe36.jpg?v=1787907397&width=533)
![[Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – DU CONSEIL D’ÉTAT SELON LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, [Extrait de] Les cinq codes, avec notes et traités](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56730-1_c5873835-8f4a-48ab-a3f2-9c5ec2242ddf.jpg?v=1779694479&width=533)
