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MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
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CONCENATIUS (Jacobus)
JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS ...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
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[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
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CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René)
LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
REINACH (Joseph)
DISCOURS ET PLAIDOYERS POLITIQUES DE M. GAMBETT...
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SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
BAUDOUIN (P.-J.) et MAZINCOURT (M. de)
LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉG...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
AVRIL (Pierre)
SUPPLÉMENT DE MISE À JOUR 1977 POUR “LE RÉGIME ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU DROIT PUBLIC FRANÇ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MARABUTO (Paul)
LES PARTIS POLITIQUES ET LES MOUVEMENTS SOCIAUX...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, t. II : LES OBLIGATIONS ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_b5264757-9c0c-409d-8bdc-90e5e25c4909.jpg?v=1790509685&width=533)
![MAYNARD (Geraud de) – NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, [...] ; les di](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42496-1.jpg?v=1766940565&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
