Résultats de la recherche
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CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ARDANT (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT DU FAIT DE LA FONCT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EX...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VITRY (Hélène)
VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Conférence de La Haye de Droit international pr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de), DUPIN (Eugène), LABOULAYE (Édouard)
INSTITUTES COUTUMIÈRES D’ANTOINE LOYSEL ou MANU...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BONFINIO (FRANCISCO ANTONIO)
DE JURE FIDEICOMMISSORUM MAGIS CONTROVERSO DISP...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LACOUR (Léon)
LE COMMISSIONNAIRE CONTRE-PARTISTE EN BOURSE ET...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Conseil d’Analyse Économique]
SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Charles de)
PROBLÈMES D’INTERPRÉTATION JUDICIAIRE EN DROIT ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BRICHET (Robert)
ASSOCIATIONS ET SYNDICATS, Formation - Fonction...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1]
CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous l...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
XXVIe SEMAINE SOCIALE UNIVERSITAIRE L’ENSEIGNEM...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du moi...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
IMMUNITÉS DES AGENTS DIPLOMATIQUES - Exemption ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![[Collectif] – QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE PROSPECTIVE JURIDIQUE, sous la direction de A. Sayag, Coll. Le Droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le Droit des affaires de la chambre de commerce et d’industrie de Paris, Enqu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45079-1.jpg?v=1766942493&width=533)
![[Collectif] – Conférence de La Haye de Droit international privé : RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE adoptées par les (7e…) Sessions ainsi que par la Session extraordinaire (1966) -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20818-1.jpg?v=1766924812&width=533)
![[Conseil d’Analyse Économique] – SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie Cohen et Claude Henry, Commentaires de François Morin et Paul Champasur, annexes préparées par la Direction de la Prévision et Dominique Bureau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46229-1.jpg?v=1766943478&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l’U.E.R. de droit des affaires de l’Université de Paris I sous la direction de Christian GAVALDA, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Universit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54370-1.jpg?v=1774861823&width=533)
![[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1] – CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous la direction de Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux et Ferdinand Mélin-Soucramanien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46113-1.jpg?v=1766943377&width=533)
![[Collectif] – XXVIe SEMAINE SOCIALE UNIVERSITAIRE L’ENSEIGNEMENT INSTITUTION SOCIALE du 1er au 6 avril 1957 ; Coll. Univ. libre de Bruxelles Inst. de sociologie Solvay ; fondateur Émile Waxweiler, Directeur Henri Janne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34966-1.jpg?v=1766933610&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR M. DE FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. BERNARD AUTOMNE, Avocat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53745-1.jpg?v=1766955946&width=533)
