Résultats de la recherche
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BRICHET (Robert)
ASSOCIATIONS ET SYNDICATS, Formation - Fonction...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1]
CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous l...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
XXVIe SEMAINE SOCIALE UNIVERSITAIRE L’ENSEIGNEM...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du moi...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
IMMUNITÉS DES AGENTS DIPLOMATIQUES - Exemption ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Impôt - Guerre]
LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Constitution]
PORT-FOGLIO OU ATLAS DES CONSTITUTIONS QUI ONT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)
ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)]
Tractatus de substitutionibus In Duas Partes di...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
VITRY (Hélène)
VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, so...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BLONDEAU (Hyacinthe)
CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RECOUVREMENT DES IMPAYÉS, Recouvrement amiable,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Collectif
ACCORDS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, RÉPERTOIRE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1] – CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous la direction de Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux et Ferdinand Mélin-Soucramanien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46113-1.jpg?v=1766943377&width=533)
![[Collectif] – XXVIe SEMAINE SOCIALE UNIVERSITAIRE L’ENSEIGNEMENT INSTITUTION SOCIALE du 1er au 6 avril 1957 ; Coll. Univ. libre de Bruxelles Inst. de sociologie Solvay ; fondateur Émile Waxweiler, Directeur Henri Janne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34966-1.jpg?v=1766933610&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR M. DE FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. BERNARD AUTOMNE, Avocat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53745-1.jpg?v=1766955946&width=533)
![[Impôt - Guerre] – LA CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE ET L’IMPÔT CÉDULAIRE SUR LES BÉNÉFICES COMMERCIAUX, Revue mensuelle de doctrine et de jurisprudence, Édouard MAGUÉRO (dir.) ; [devient en 1922] : REVUE DES IMPÔTS SUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3972-1.jpg?v=1766946882&width=533)
![[Constitution] – PORT-FOGLIO OU ATLAS DES CONSTITUTIONS QUI ONT RÉGI LA FRANCE, Avec les portraits des hommes célèbres qui les ont fait adopter. Précédé d’un résumé de l’histoire parlementaire de France depuis 1789 jusqu’à nos jours.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57471-1_fa2f9c5c-71db-41be-ab69-3558bd5bd600.jpg?v=1791552068&width=533)
![[Collectif] – L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33979-1.jpg?v=1766932677&width=533)
![[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41973-1_3fbfa0d1-f611-4906-94b7-8706756b69a7.jpg?v=1790059816&width=533)
![FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)] – Tractatus de substitutionibus In Duas Partes distinctus, quarum prima continet directa summatim, Hoc est, De Substitutionibus in genere, De Vulgari, Pupillari, Exemplari, Directa Militari, Compendiosa, & Reciproc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53024-1.jpg?v=1766953595&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et Pierre-Henri Imbert, Préface de Pierre-Henri Teitgen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50449-1.jpg?v=1766947538&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1_eb94e457-1c32-4236-ae36-2e134986b2a0.jpg?v=1790059515&width=533)
![[Collectif] – LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol. 11 ; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et H](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50471-1.jpg?v=1766947573&width=533)
