Résultats de la recherche
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[JCP - G.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à...
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MANUEL (Henri)
DE L’ACTION DIRECTE Contre les débiteurs substi...
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COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la ...
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CONSTANT (Benjamin)
COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle ...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉ...
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[RFTJ]
LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de St...
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[Révolution]
RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA ...
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CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règ...
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TIMBAL (Pierre Clément) et CASTALDO (André)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
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[Inspection Générale des Finances]
ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEM...
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CHEVALLIER (Jacques) et LOSCHAK (Danièle)
INTRODUCTION À LA SCIENCE ADMINISTRATIVE
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LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , D...
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CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
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CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous l...
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EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
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Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
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PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)]
INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ...
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel
![[JCP - G.] – SEMAINE JURIDIQUE - Édition Générale, de 1960 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4306-1.jpg?v=1780997104&width=533)
![[RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56129-1.jpg?v=1774863561&width=533)
![[Révolution] – RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49117-1.jpg?v=1766945960&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1792593372&width=533)
![DUGUIT (Léon) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL : t. I : La règle de droit - Le problème de l’État, 3e éd. [1927, réimp.] ; t. II : La théorie générale de l’État, 1re partie : Éléments, fonctions et organes de l’État, 3e éd. [1928, réimp.] t. III : La thé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56034-1.jpg?v=1777437304&width=533)
![[Inspection Générale des Finances] – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit commercial, t. 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49275-1.jpg?v=1766946164&width=533)
![[Collectif] – LA FORMATION OUVRIÈRE, Actes du colloque international, Strasbourg, 29 juin au 2 juillet 1955, Annales de la faculté de droit et de sciences politiques de Strasbourg, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58335-1_0007368e-63c2-4f68-8e42-765000fb84b3.jpg?v=1792594461&width=533)
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56996-1_43eb3246-c146-4659-ad6d-4569d5d76a44.jpg?v=1772795950&width=533)
![[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1] – CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous la direction de Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux et Ferdinand Mélin-Soucramanien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46113-1.jpg?v=1766943377&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52321-1.jpg?v=1766951978&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] – INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42559-1.jpg?v=1766940706&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
