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PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE PO...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉGION À L’HEURE DE LA DÉCENTRALISATION, sou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GARSONNET (Eugène)
COURS ET TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉD...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉO...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
LA COUTUME DANS TOUS SES ÉTATS, Actes du colloq...
Prix habituel 38,00 €Prix habituel -
MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DERIOM (P.)
COMMENTAIRE PRATIQUE DES LOIS FRANÇAISES. Notio...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque - Sous la direction de ROUSSILLON (Henry) et BIOY (Xavier)]
LA LIBERTÉ PERSONNELLE - UNE AUTRE CONCEPTION D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de PHILIP (Christian)]
RÉFÉRÉ ET DROIT COMMUNAUTAIRE, Cahiers du C.D.R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif - Régionalisme]
BONNES VILLES DU POITOU ET DES PAYS CHARENTAIS,...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEGRAND (Louis)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VRABIESCO (Jeane-Eugénie)
L’INTERDICTION DE SOUS-LOUER
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FURKEL (Françoise)
LE DROIT À LA CONNAISSANCE DE SES ORIGINES EN R...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
DEMANGEAT (Charles)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
[Collectif]
BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQU...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile)
A PROPOS DE L’AFFAIRE CUBAINE. - LA “QUARANTAIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA RÉGION À L’HEURE DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Dominique Schmitt, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25592-1.jpg?v=1766928368&width=533)
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52329-1_ee7c583d-ffe2-4f46-ba66-7b641e55680e.jpg?v=1785078256&width=533)
![[Colloque - Sous la direction de ROUSSILLON (Henry) et BIOY (Xavier)] – LA LIBERTÉ PERSONNELLE - UNE AUTRE CONCEPTION DE LA LIBERTÉ ? Préface de Bruno Genevois, Centre d’études et de Recherches Constitutionnelles et Politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41707-1.jpg?v=1766939367&width=533)
![[Code - Italie] – CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires, Traduit, annoté et précédé d’une introduction, coll. de codes étrangers, t. IV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55194-1.jpg?v=1777198578&width=533)
![[Sous la direction de PHILIP (Christian)] – RÉFÉRÉ ET DROIT COMMUNAUTAIRE, Cahiers du C.D.R.E., n° 1 Mars 1999](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41700-1.jpg?v=1766939356&width=533)
![[Collectif - Régionalisme] – BONNES VILLES DU POITOU ET DES PAYS CHARENTAIS, XIIe-XVIIIe s., sous la dir. de Robert Favreau, Régis Rech et Yves-Jean Riou, Actes du colloque tenu à Saint-Jean-d’Angély les 24-25 septembre 1999 à l’occasion du 8e centenaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58435-1.jpg?v=1792594704&width=533)
![[Collectif] – LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (...), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; A](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34674-1.jpg?v=1766933468&width=533)
![[Collectif] – BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35248-1_d8e01939-4e30-44fb-8432-96096345809a.jpg?v=1790059617&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_b5264757-9c0c-409d-8bdc-90e5e25c4909.jpg?v=1790509685&width=533)
