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    TROUILLER, FELURER, BEUDANT, TARTARI, GARRAUD – Divers Cours de Code Civil à la faculté de droit de Grenoble 1882-1887 recueillis par L. Stouff

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    Prix habituel 275,00 €
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    GARRAUD (René) – PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE EN ENTIER ET DES LOIS QUI ONT MODIFIÉ CES DEUX CODES

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    Prix habituel 38,11 €
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  • JÈZE (Gaston) – COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la faculté de droit de Paris pendant le 2e semestre 1926-27 : Théorie générale de la fonction publique, Les fonctionnaires de fait, L’entrée au service public (nomination, élection, tirage au sor

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    Prix habituel 90,00 €
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  • RODIÈRE (René) – DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie, t. I [avec mise à jour] et II ; t. III composé des 1er & 2e fascicules

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    Prix habituel 150,00 €
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  • THALLER (Edmond) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCLUSION DU DROIT MARITIME, t. II [mq. le t. I], 8e éd. revue et mise à jour par Jean Percerou

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  • GUTTERIDGE (Harold Cooke) – LE DROIT COMPARÉ, Introduction à la méthode comparative dans la recherche juridique et l’étude du droit, Traduit par les étudiants de l’Institut de droit comparé de l’Univ. de Paris, sous la direction de René DAVID

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  • [FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a

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    GOUBEAU DE LA BILENNERIE – TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’ARBITRAGE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE, ou Recueil complet des règles à suivre tant par les parties que par les arbitres, 3ème éd.

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    Prix habituel 228,67 €
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  • SIMLER (Philippe) – LA NULLITÉ PARTIELLE DES ACTES JURIDIQUES, Préface de Alex Weill, Bibl. de droit privé, t. CI

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    Prix habituel 200,00 €
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    DEMANTE (Antoine Marie) – COURS ANALYTIQUE DE CODE CIVIL continué depuis l’article 980 par E. de COLMET de SANTERRE, 2ème éd. pour le t. 1 et 2, première éd. pour les t. 3 à 9

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    DEMANTE (Antoine Marie)

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    Prix habituel 457,35 €
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  • LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386

    LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386

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    Prix habituel 800,00 €
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  • TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS. t. I : DIGNISSIMI, OPERA OMNIA, Quæ hactenus extant, Septem Tomis distincta : quorum hic Primus continet libros, DE NOBILITATE, ET IURE PRIMIGENIORUM, IAM DENVO RECUSA, ET A PL

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    Prix habituel 5.000,00 €
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  • DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et NUPIED (Nicolas) – JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT depuis l’année 1623 jusqu’en 1701, T. I : (par Du Fresne) de 1623 à 1657 ; T. II : (par F. Jamet de la Guessière) de 1657 à 1666 ; t. I

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    Prix habituel 1.700,00 €
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  • TROPER (Michel) – LA SÉPARATION DES POUVOIRS ET L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE

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    Épuisé

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  • HAMIAUT (Marcel) – NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE (Loi n° 64-1339 du 26 décembre 1964 (…) - PARTIE LÉGISLATIVE

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    Prix habituel 30,00 €
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  • LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1336, Nouvelle éd. tenue au courant de la jurisprudence

    LAROMBIÈRE (Léobon) – THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1336, Nouvelle éd. tenue au courant de la jurisprudence

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    [Coutumes], FERRIÈRE (Claude de) – TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, avec des notes, ou décisions sommaires sur chaque article et les rapports des articles les uns avec les autres

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    DEFRÉNOIS (Charles) – TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES, t. I : Des liquidations et partages des successions et sociétés ; t. 2 : Des liquidations de : Communautés ; sociétés d’acquêts ; reprises ; restitutions de dots après divor

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    DEFRÉNOIS (Charles)

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    BATAILLARD (Charles) – MŒURS JUDICIAIRES DE LA FRANCE DU XVIÈME SIÈCLE AU XIXÈME, tiré à 300 exemplaires

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    BATAILLARD (Charles)

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  • PERROT (Roger) – DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, Fasc. I : Notions fondamentales, Compétence, Procédure : Généralités sur le lien juridique d’instance, Fasc. II : Procédure (suite), Instance : Dispositions communes et dispositions particulières – Administration d

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    DUVERGER (Maurice) et GOGUEL (François) – COURS DE SCIENCES POLITIQUES À L’I.E.P. année 1949-1950 : Les partis politiques dans l’État contemporain (M. Duverger) et année 1950-1951 : La vie politique et les partis en France (F. Goguel)

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    DUVERGER (Maurice) et GOGUEL (François)

    COURS DE SCIENCES POLITIQUES À L’I.E.P. année 1...

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  • ESCARRA (Jean & Édouard) et RAULT (Jean) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL. LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES : t. I : Principes généraux - Sociétés par intérêt - Société à responsabilité limitée - Société en participation ; t. II : Sociétés par

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    ESCARRA (Jean & Édouard) et RAULT (Jean)

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    Prix habituel 350,00 €
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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : 1re Sér

    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : 1re Sér

    Épuisé

    TROPLONG (Raymond-Théodore)

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    LA ROUVIÈRE (Arnaud de) – TRAITÉ DE LA RÉVOCATION ET NULLITÉ DES DONATIONS, LEGS, INSTITUTIONS, FIDEICOMMIS & ÉLECTIONS D’HÉRITIERS PAR L’INGRATITUDE, L’INCAPACITÉ & L’INDIGNITÉ DES DONATAIRES HÉRITIERS, LÉGATAIRES, SUBSTITUÉS & ÉLUS À UNE SUCCESSION

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    LA ROUVIÈRE (Arnaud de)

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    Prix habituel 182,94 €
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