Résultats de la recherche
-
GRIDEL (Jean-Pierre)
LA VIE PAROISSIALE ET LE DROIT FRANÇAIS, in His...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
VIDAL (Georges)
COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ATHANASSIOU (Garifalia)
ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONCURRENCE MARITIME, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (le baron)
LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...
Prix habituel 2.286,74 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie)
L’INCOMPÉTENCE « RATIONE TEMPORIS », Recherches...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BÉQUET (Léon)
LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ET D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
[Code]
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MOREL (René)
COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-19...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929,...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[COMMAILLE (J.-A.)]
NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
THIESING-SCHRÖTER-HOCHBAUM
LES ENTENTES ET LES POSITIONS DOMINANTES DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ve République]
Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre)
CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCA...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe)
LA NULLITÉ PARTIELLE DES ACTES JURIDIQUES, Préf...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Maury]
MÉLANGES OFFERTS À JACQUES MAURY : t. I : DROIT...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[BARRE (A.)]
NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DAHAN (Moïse)
SÉCURITÉ SOCIALE ET RESPONSABILITÉ, Étude criti...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
PONT (Paul)
COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TUETEY (Alexandre)
ÉTUDE SUR LE DROIT MUNICIPAL AU XIIIe ET AU XIV...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Code] – LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36426-1.jpg?v=1789983007&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - AVANT-PROJET DE CODE CIVIL, Présenté à Monsieur le Garde des Sceaux Ministre de la Justice par la Commission de Réforme du Code civil : Première partie, Livre préliminaire, Livre premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51840-1.jpg?v=1766950325&width=533)
![[COMMAILLE (J.-A.)] – NOUVEAU STYLE DES NOTAIRES DE PARIS, Contenant 1° Une explication des conventions en général ; 2° Des notions simples et faciles sur les règles et principes des divers engagements particuliers qui se contractent dans la Société, et s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57470-1.jpg?v=1788157215&width=533)
![[Ve République] – Documents pour servir à L’HISTOIRE DE L’ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 [réunis par le] Comité National chargé de la Publication des Travaux préparatoires des Institutions de la Ve République : vol. I : Des origines de l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57235-1_46ef5dab-0c1c-4923-bd25-56e18b31eab2.jpg?v=1779695031&width=533)
![[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre) – CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCALES et particulières du Royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l’harmonie & différence d’icelles : Avec une brève explication tirée des Loix Romaines ou Canon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34186-1.jpg?v=1766932905&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Reproduction en fac-similé d’après un exemplaire appartenant à l’Imprimerie Nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56529-1.jpg?v=1788156115&width=533)
![[Mélanges Maury] – MÉLANGES OFFERTS À JACQUES MAURY : t. I : DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ET PUBLIC ; t. II : DROIT COMPARÉ. THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT ET DROIT PRIVÉ, Faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58356-1_0fdd00d3-7480-427f-b432-a1ffe973cd1d.jpg?v=1789810469&width=533)
![[BARRE (A.)] – NAPOLÉON BONAPARTE PREMIER CONSUL / COMITÉ DES NOTAIRES DES DÉPARTEMENTS, Loi du XXV ventose An XI, Chambre des Notaires, Jeton de présence des Notaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4173-1.jpg?v=1766954754&width=533)
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
