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LOCHER (Gottfried W.) – DIE EVANGELISCHE STELLUNG DER REFORMATOREN ZUM ÖFFENTLICHEN LEBEN, coll. Kirchliche Zeitfragen, n° 26

LOCHER (Gottfried W.)

DIE EVANGELISCHE STELLUNG DER REFORMATOREN ZUM ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
LOCKE (John) – ESSAI SUR LE POUVOIR CIVIL DE JOHN LOCKE, texte traduit, présenté et annoté par Jean-Louis FYOT,Préface de B. Mirkine-Gutzévitch et M. Prélot, Bibl. de la science politique, 2e série Les grandes doctrines politiques

LOCKE (John)

ESSAI SUR LE POUVOIR CIVIL DE JOHN LOCKE, texte...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
LOCRÉ (baron Jean-Guillaume) – LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE, ou COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS, t. IV et t. VI

LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)

LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELL...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
LOCRÉ (le Baron de) – LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE OU COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS, tome 14

LOCRÉ (le Baron de)

LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
LOCRÉ (le baron) – LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE OU COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS

Épuisé

LOCRÉ (le baron)

LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...

Prix habituel 2.286,74 €

Prix habituel Prix promotionnel 2.286,74 €

Épuisé
LOCRÉ (M. le baron) – ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d’État, les Exposés de motifs et discours, les Observations du Tribunat, celles des Cours d’appel, Tribunaux et Chambre de Commerce, etc. et COMPLÉMEN

LOCRÉ (M. le baron)

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé...

Prix habituel 600,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 600,00 €
LOESCH (Alfred) – LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DU GRAND-DUC, Étude publiée dans la Pasicrisie Luxembourgeoise année 1951 - Ier fascicule

LOESCH (Alfred)

LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DU GRAND-DUC, Étude pu...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES CONTRIBUTIONS FONCIÈRE ET MOBILIAIRE POUR L’ANNÉE 1792. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 14 Octobre 1792, bull. n° 1374

Loi CONCERNANT LA RÉPARTITION & LA FIXATION DES...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires

LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1384

Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAP...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, signé : Louis, M.L.F Duport, bull. n° 1296

Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LIMITES DES DÉPARTEMENS & DES DISTRICTS SUBSISTERONT TELLES QU’ELLES SONT DÉTERMINÉES PAR LES PROCÈS-VERBAUX DE LA DIVISION DU ROYAUME, & QUI NOMME DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DANS LES VILLES DE CHAUMONT, DÉPARTE

Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE RECOUVREMENT DU DÉBET DES COMPTABLES, Bulletin des Lois de la République, Au nom de la République française, bull. n° 334, lois n° 3349 à 3459

LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE REC...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES ROUTES. Donnée à Paris, le 30 Mai 1792, l’an IV de la Liberté. Signé Louis Duranthon. Département de la Nièvre, bull. n° 1744

Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES R...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1356

Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFFIERS & AUTRES POSSESSEURS D’OFFICES DOMANIAUX. Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1042

Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFFICES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 3 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 966

Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICIERS DE TOUT GRADE, & SOLDATS DE L’ARMÉE FRANÇAISE, & CONTENANT EN OUTRE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU CI-DEVANT PRINCE DE CONDÉ. Donnée à Paris, le 15 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 999

Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’ENNEMI, Signé Lermercier. De Frimaire & Nivôse an VIII, Bull. 339

Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS R...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport

Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donné à Paris, le 25 Juillet 1791. DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1142

Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...

Prix habituel 115,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 115,00 €
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-MAJORS DES PLACES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1406

Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES DE JUDICATURE OU DE FINANCE & AUX PROPRIÉTAIRES DE PARTIES HÉRÉDITAIRES SUR LES TAILLES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1369

Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX DIXMES INFÉODÉS. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Mars 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 733

Loi RELATIVE AUX DIXMES INFÉODÉS. Signé Louis M...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ TANT INTÉRIEURE QU’EXTÉRIEURE DU ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 4 Février 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 547

Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D’OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE, FAITES PAR LES DIRECTOIRES DES DÉPARTEMENS. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1267

Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D’OFFICIERS DE LA ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 6 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1076

Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU AUTRES ATTACHÉS AU SERVICE DE TERRE OU DE MER, POUR L’EXERCICE DES DROITS DE CITOYEN ACTIF. Donnée à Paris, le 20 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1123

Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LES VAISSEAUX. Donnée à Paris, le 31 Octobre 1790, signé : Louis et L’Archevêque de Bordeaux

Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LE...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à Paris, le 20 Maris 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 758

Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VENDRE DÈS À PRÉSENT ; SUR LEUR ADMINISTRATION JUSQU’À LA VENTE ; SUR LES CRÉANCIERS PARTICULIERS DES DIFFÉRENTES MAISONS ; ET SUR L’INDEMNITÉ DE LA DIXME INFÉODÉE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris,

Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VE...

Prix habituel 40,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 40,00 €
LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 574, n° 600

LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au p...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES, Donnée à Paris, le 9 Juillet 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1080

Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES ...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 393

Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LE...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport

Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêque de Bordeaux, bull. n° 269

Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIM...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €

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