Résultats de la recherche
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DUPÉRON (Olivier)
TRANSPORT AÉRIEN, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, t. II : LES OBLIGATIONS ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ALEXANDROFF (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉM...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ EN DROIT PUBLIC : ASPECTS CON...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe)
DROIT DES OBLIGATIONS, 9ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque - Sénat]
VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHABANOL (Daniel), JOUGUELET (Jean-Pierre)
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Droits et obligatio...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE, Défini...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LACHAUME (Jean-François) - BOITEAU (Claudie) - PAULIAT (Hélène)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camu
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camus
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAINT-PAUL (Achille)
DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAHEN-SALVADOR (Jean)
LA REPRÉSENTATION DES INTÉRÊTS ET LES SERVICES ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration fran...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SILVERA (Victor)
LA FONCTION PUBLIQUE ET SES PROBLÈMES ACTUELS
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
POUGNAUD (Pierre)
SERVICE PUBLIC « À LA FRANÇAISE ». Une exceptio...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ EN DROIT PUBLIC : ASPECTS CONTEMPORAINS, colloque de Beyrouth 3-4 novembre 2004, Université de Saint-Joseph, Faculté de droit et des sciences politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50797-1.jpg?v=1766948071&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
![[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46198-1.jpg?v=1766943439&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[Collectif] – LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration française pour la recherche en droit administratif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56212-1.jpg?v=1774861347&width=533)
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
