Résultats de la recherche
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DELAFONT (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES PUBLICS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MONTADOR (Jean)
la responsabilité des services publics hospital...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Centre européen des entreprises à participation publique]
EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FLORILÈGES DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Sous l...
Prix habituel 95,00 €Prix habituel -
KOENIG (Pierre)
LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SALAÜN (Louis)
POUR ENRAYER LE FAVORITISME, IL FAUT ORGANISER ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CHAVANON (Christian)
ESSAI SUR LA NOTION ET LE RÉGIME JURIDIQUE DU S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROZIS (Jeanne)
L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les V...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Ministère de la fonction publique]
LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 19...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HUDELOT (A.) et METMAN (Étienne)
DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
WALRAVE (Michel )
LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUQUET (Édouard)
ESSAI SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES FONCTION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHEHATA (Chafik)
THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION EN DROIT MUSUL...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, Fonction publiqu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUPRÉ-DALLEMAGNE (Anne-Sophie)
LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 6e éd. à jour au...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GANDILLOT (R.) & BOILEUX (Jacques-Marie)
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MAT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PIQUEMAL (Marcel)
LA PRÉVOYANCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES, Fonct...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
SOTO (Jean de)
DROIT ADMINISTRATIF 2e cycle, Théorie générale ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, s...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Centre européen des entreprises à participation publique] – EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46206-1.jpg?v=1766943451&width=533)
![KOENIG (Pierre) – LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ALLEMANDE, t. I [seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54302-1_72aad99d-f39a-4452-bbfc-f9b1aed245ad.jpg?v=1774863106&width=533)
![[Ministère de la fonction publique] – LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 1981 et principales mesures mai 1981 - mai 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18418-1.jpg?v=1766923432&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII (1953)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56876-1_e84f3a93-54e8-41e2-8a6f-d58e24e469c2.jpg?v=1772797417&width=533)
![SOTO (Jean de) – DROIT ADMINISTRATIF 2e cycle, Théorie générale du Service public, t. I [seul], coll. Université Nouvelle, Précis Domat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54438-1_6a5ffb51-3539-4dd6-812f-46624c432b98.jpg?v=1774864882&width=533)
![[Colloque] – L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57591-1_aca0c69f-62b7-453e-833f-6f09778bfa39.jpg?v=1779697114&width=533)
