Résultats de la recherche
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[Collectif]
LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET ...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, coll. Domat / Dr...
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MESCHERIAKOFF (Alain-Serge)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, Coll. Droit fondame...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE
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ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VI : LES OBLIGATIONS, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Tabl...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
DROIT ET PRATIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE INTER...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF, Actes administratifs - Org...
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SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION ...
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SENN (Félix)
ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, t. I [seul...
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RICARD (J.-D.)
DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRES DE POSTES, T...
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DAILLY (Jean)
DE LA RESPONSABILITÉ DES PERSONNES MORALES PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SENN (Félix)
ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, [t. I seul...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GOLDSCHMIDT (Simone)
L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FRIED (Charles)
CONTRACT AS PROMISE, A theory of contractual ob...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 9ème éd., coll. M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55670-1.jpg?v=1774863889&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1.jpg?v=1787650029&width=533)
![[Collectif] – LA RÉGULATION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX, Table ronde](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53197-1.jpg?v=1766954257&width=533)
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![SENN (Félix) – ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, t. I [seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51974-1.jpg?v=1766950680&width=533)
![SENN (Félix) – ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, [t. I seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51414-1.jpg?v=1766949486&width=533)
