Résultats de la recherche
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MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert)
LE NOUVEAU RÉGIME FINANCIER DES COMMUNES ET DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GIVAUDAN (Antoine)
LA QUESTION COMMUNALE
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Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 : LES 40...
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[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
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[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ADMINISTRATION TRADITIONNELLE ET PLANIFICATION ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BÉNOIT (Francis-Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DU F...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean)
L’IDÉE DE MUNICIPALITÉ DE CANTON DE L’AN II À N...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
REVEL (G.)
LA PUBLICATION DES LOIS, DES DÉCRETS ET DES AUT...
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MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Charles)
DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’AD...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEFEBVRE (André)
VILLES ET PLANIFICATION, Coll. L’Administration...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PIERRE-PAUL-ARMAND
GUIDE PRATIQUE DE L’ORATEUR MUNICIPAL, 2e éd. d...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NEMERY (Jean-Claude)
DE LA LIBERTÉ DES COMMUNES DANS L’AMÉNAGEMENT D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Forez], GONON (Marguerite)
TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Journal Officiel] – CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51007-1_abfb0e39-58fb-4472-a3b1-a6cf7ca1c6ef.jpg?v=1771252987&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
![[Collectif] – ADMINISTRATION TRADITIONNELLE ET PLANIFICATION RÉGIONALE, Institut d’Études politiques de l’Université de Grenoble, Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques, n° 135](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52754-1.jpg?v=1766952929&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Forez], GONON (Marguerite) – TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de André Perret et M. Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51053-1.jpg?v=1766948710&width=533)
