Résultats de la recherche
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DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
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COQUILLE (Guy)
LES COUSTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NIVERNOIS, av...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
GIVAUDAN (Antoine)
LA QUESTION COMMUNALE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOBROWSKI (Czeslaw)
LA YOUGOSLAVIE SOCIALISTE, Préface de Georges V...
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TINARD (Christiane & Yves)
LA GRANDE DISTRIBUTION FRANÇAISE : BOUC ÉMISSAI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
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RIVIÈRE (Charles)
DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’AD...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DESPATYS (Omer)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HUBERT (René)
LE PRINCIPE D’AUTORITÉ DANS L’ORGANISATION DÉMO...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
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LÉVY (Denis)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET D...
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[Forez], GONON (Marguerite)
TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de...
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[Journal Officiel]
CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RE...
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CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CLUZEL (Jean)
LES POUVOIRS PUBLICS ET LES CAISSES D’ÉPARGNE, ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Forez], GONON (Marguerite) – TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de André Perret et M. Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51053-1.jpg?v=1766948710&width=533)
![[Journal Officiel] – CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51007-1_abfb0e39-58fb-4472-a3b1-a6cf7ca1c6ef.jpg?v=1771252987&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
