Résultats de la recherche
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FAURE (Albert)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’INSTITUTION RÉGIONALE, Centre universitaire d...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RENDU (Ambroise)
CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
POLICE MUNICIPALE ET RURALE, Traité-Formulaire ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION : LE C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUBRY (François-Xavier)
ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF t. I (8e éd.) : L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATIO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
GONIDEC (Pierre-François) et KIRSCH (Martin)
DROIT DU TRAVAIL DES TERRITOIRES D’OUTRE-MER, P...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOBROWSKI (Czeslaw)
LA YOUGOSLAVIE SOCIALISTE, Préface de Georges V...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédi...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DONVAL (Jean)
LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ADMINISTRATION DES GRANDES VILLES, Journées d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESPATYS (Omer)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TEISSIER Georges
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Ext...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert)
LE NOUVEAU RÉGIME FINANCIER DES COMMUNES ET DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’INSTITUTION RÉGIONALE, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55504-1.jpg?v=1774861595&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Colloque] – LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION : LE CAS DE LA RÉGION PROVENÇALE, Colloque d’Aix-en-Provence, des 26 et 27 novembre 1976, IIAP n° 3, juill.-sept. 1977](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27097-1.jpg?v=1766929102&width=533)
![[Collectif] – LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATION, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53207-1.jpg?v=1766954286&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17961-1.jpg?v=1766923111&width=533)
![ROLLAND (Louis) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédigé d’après la sténographie et avec l’autorisation de l’auteur, D.E.S. Droit public 1945-1946 : Les services publics et les entreprises d’intérêt public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44668-1.jpg?v=1766942066&width=533)
![[Colloque] – L’ADMINISTRATION DES GRANDES VILLES, Journées d’études des 21 et 22 novembre 1976 Université des Sciences sociales de Grenoble, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 14](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17956-1.jpg?v=1766923102&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
