Résultats de la recherche
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LONG (Martine)
ASSOCIATIONS ET POUVOIRS PUBLICS
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROSELLY DE LORGUES
LE LIVRE DES COMMUNES ou RÉGÉNÉRATION DE LA FRA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERIER (Arsène)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE DE...
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COLLET (Martin)
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FERRAND (Jh.)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue français...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TAULIER (A.)
CODE DES COMMUNES Ou commentaire détaillé de la...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AV...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LE BERQUIER (Jules)
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉP...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DURAND DE NANCY et RUBEN de COUDER (Joseph)
NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
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[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
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![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1_63616309-f47f-4c28-8771-bab40c22d701.jpg?v=1793952080&width=533)
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Périodique] – LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56176-1.jpg?v=1774861338&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
