Résultats de la recherche
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DARESTE (Pierre-Rodolphe), MARTINET (Camille)
CODE PÉNAL HONGROIS DES CRIMES ET DES DÉLITS (2...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges], LEGEAIS (Raymond)
À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU DROIT FONDAMENTAL À...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
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[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GUILLOT (Adolphe)
DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARQUISET (Jean)
MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M....
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 av...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GOEDSEELS (Joseph M. C. X.)
COMMENTAIRE DU CODE PÉNAL BELGE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JULIEN (Pierre) et FRICERO (Natalie)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HANNEQUART (Yvon)
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’INGÉNIEUR
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Mélanges], LEGEAIS (Raymond) – À LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU DROIT FONDAMENTAL À TRAVERS LE DROIT CIVIL, LE DROIT PÉNAL ET LE DROIT COMPARÉ, Mélanges offerts à R. Legeais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58136-1.jpg?v=1792593709&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELLES DE LA COMMUNICATION, Actes du VIIIe Congrès de l’Association française de Droit Pénal, Grenoble 1985](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22569-1.jpg?v=1766926031&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47898-1.jpg?v=1766944619&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
