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AGULHON (Albert)
MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION
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VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
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[Collectif]
DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CI...
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THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
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LEDOUX (Émile)
DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JU...
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GUILLOT (Adolphe)
DES PRINCIPES DU NOUVEAU CODE D’INSTRUCTION CRI...
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CLERC (François)
LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNAT...
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DORSNER-DOLIVET (Annick)
CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CON...
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ANDRÉ (Léonce)
TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...
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ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
LE DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBAN...
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TOUFFAIT (Adolphe), ROBIN (Jean), AUDUREAU (André) et LACOSTE (Jacques)
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS, 2e éd., ...
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ANDRÉ (Louis)
LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...
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[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
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BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
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JULIEN (Pierre) et FRICERO (Natalie)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel
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PRADEL (Jean)
PROCÉDURE PÉNALE, 3ème éd. revue et augmentée à...
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PERREAU (Bernard)
DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préf...
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FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
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TOULEMON (André)
LE PROGRÈS DES INSTITUTIONS PÉNALES (Essai de s...
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LARGUIER (Jean) et LARGUIER (Anne-Marie)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 5e éd., coll. Mémentos Dalloz
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
MARQUISET (Jean)
MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M....
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GENDREL (Michel)
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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![[Collectif] – DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, 2e éd., coll. Juris Classeur Pratique Professionnelle, Procédure](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57842-1_9574f72f-9f26-4209-ab33-e1efac416237.jpg?v=1780998053&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
