Résultats de la recherche
-
[Code]
CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la ju...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
RISER (Hélène)
L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
JEANCLOS (Yves)
TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL ET PÉNAL dimension his...
Prix habituel 49,00 €Prix habituelPrix promotionnel 49,00 € -
LAGET-VALDESON et LAGET (Louis)
THÉORIE DU CODE PÉNAL ESPAGNOL Comparée avec la...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 € -
BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 400,00 €Prix habituelPrix promotionnel 400,00 € -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
CHAPAR (Fernand)
LA COUR D’ASSISES, 2e éd., coll. Manuel Dalloz ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
[Colloque]
LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXe Con...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
[Collectif]
LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Rép...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
DANTI-JUAN (Michel)
L’ÉGALITÉ EN DROIT PÉNAL, Préface de Jean Prade...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
PAOLI (Louis)
LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30 JUIN 1889) ET SON SY...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
SAILLARD (Henry)
DE L’ABUS DE CONFIANCE, Article 408 du Code pénal
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 € -
PRADEL (Jean)
PROCÉDURE PÉNALE, T. II : PROCÉDURE PÉNALE, 5èm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
CHAUVEAU (Adolphe) et HÉLIE (Faustin-Adolphe)
THÉORIE DU CODE PÉNAL : Appendice contenant le ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
BONNARD (Hervé)
LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
LEFORT (Joseph)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 €