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DELPÉRÉE (Francis)
L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
HEAD (Stephen) et LESLIS BUELL (Raymond)
ACTION COLLECTIVE ET NEUTRALITÉ, Bulletin 3 - 4
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MONTEIL (Jacques)
LA GRÂCE EN DROIT FRANÇAIS MODERNE
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
BONFINI (Silvestro)
NOTABILIA IN BANNIMENTIS GENERALIBUS DITIONIS E...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges)
LA RÈGLE MORALE DANS LES OBLIGATIONS CIVILES, 3...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DURET (Jean)
TRAICTÉ DES PEINES ET AMENDES, TANT POUR LES MA...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
MERLE (Roger)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE, coll. Thémis
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BASTID (Suzanne)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Licence 3è...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
SALGADO DE SOMOZA (Franzisco)
TRACTATUS DE SUPPLICATIONE AD SANCTISSIMUM A LI...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
DADINO ALTESERRA (Antoine) (Dadin de Hauteserre)
ECCLESIASTICÆ JURISDICTIONIS VINDICIÆ ADVERSUS ...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
OUDOT (J.)
CONSCIENCE ET SCIENCE DU DEVOIR, INTRODUCTION À...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
TANAGHO (Samir)
DE L’OBLIGATION JUDICIAIRE. ÉTUDE MORALE ET TEC...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
TANAGHO (Samir)
DE L’OBLIGATION JUDICIAIRE. ÉTUDE MORALE ET TEC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
SAURON (Jean-Luc)
DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GERVAIS (André)
LE RETRAIT DES AUTORISATIONS D’UTILISATION PRIV...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JULIEN (Pierre)
LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, Préface de Pierre Kay...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FARJAT (Gérard)
L’ORDRE PUBLIC ÉCONOMIQUE, Préface de Berthold ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Mélanges Raynaud]
MÉLANGES OFFERTS À PIERRE RAYNAUD, Université d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.)
DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théori...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
PERSPECTIVES DU DROIT DE LA MER À L’ISSUE DE LA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
RAYMOND DE PENNAFORT
SANCTI RAYMUNDI SUMMA IURIS
Prix habituel 426,86 €Prix habituel
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
![[Mélanges Raynaud] – MÉLANGES OFFERTS À PIERRE RAYNAUD, Université de Droit, d’économie et de sciences sociales de Paris / Université des sciences sociales de Toulouse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50405-1.jpg?v=1788154921&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PERSPECTIVES DU DROIT DE LA MER À L’ISSUE DE LA 3ème CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES, Colloque de Rouen (2-4 juin 1983), coll. de la Société Française pour le Droit International et de la Faculté de droit et des sciences économiques de Ro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44092-1_da7893d9-2b2b-478c-bdf0-b8b91b437ca1.jpg?v=1788154624&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_68772006-0386-4fa3-b391-73ea9ccc9d79.jpg?v=1789026370&width=533)
