Résultats de la recherche
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STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
COLLOQUE DE L’IRPI du 23 novembre 1982 : L’EXAM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Cornu]
DROIT CIVIL, PROCÉDURE, LINGUISTIQUE JURIDIQUE,...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
RAVILLON (Laurence)
LES TÉLÉCOMMUNICATIONS PAR SATELLITE, Aspects j...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GOUSSET (Pierre)
LE DROIT DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS DANGEREUX, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Mélanges Vincent]
MÉLANGES DÉDIÉS À JEAN VINCENT
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
INDUSTRIES DE L’HABILLEMENT : CONVENTIONS COLLE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ministère des Finances]
NOTICE SUR LES MODES DE CRÉDIT UTILISABLES POUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI NATIONALE DE RÉTABLISSEMENT INDUSTRIEL A...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GOETZ-GIREY (Robert)
COURS DE RELATIONS INDUSTRIELLES
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MORIN (Jean-Frédéric)
LE BILATÉRALISME AMÉRICAIN : LA NOUVELLE FRONTI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUPRÉ (Fernand)
LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LE DROIT DE L’ART ET DES LETTRES, Les Travaux d...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BRAUN (Antoine), GLEISS (Alfred) et HIRSCH (Martin)
DROIT DES ENTENTES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STENGER (Jean-Pierre)
LA CONTREFAÇON DE BREVET en droit français et e...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUAST (André) et DURAND (Paul)
PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE (DROIT DU TR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Colloque] – COLLOQUE DE L’IRPI du 23 novembre 1982 : L’EXAMEN DES MARQUES À L’ÉPREUVE DE LA PRATIQUE, coll. Le Droit des affaires, Propriété intellectuelle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16178-1.jpg?v=1766917838&width=533)
![[Mélanges Cornu] – DROIT CIVIL, PROCÉDURE, LINGUISTIQUE JURIDIQUE, ÉCRITS EN HOMMAGE À GÉRARD CORNU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58390-1.jpg?v=1792594531&width=533)
![[Colloque] – LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication bénéficiant du concours de la Commission européenne et du soutien financier de l’Université Pierre Men](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56450-1_0166ce60-49f5-4a2e-98e6-d3bc2f9cfc72.jpg?v=1788854645&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Mélanges Vincent] – MÉLANGES DÉDIÉS À JEAN VINCENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58151-1.jpg?v=1792593767&width=533)
![[Journal Officiel] – INDUSTRIES DE L’HABILLEMENT : CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES DU 17 FÉVRIER 1958 (étendue par arrêté du 23 juillet 1959), 11e éd., mars 1996, n° 3098](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50559-1.jpg?v=1766947710&width=533)
![[Ministère des Finances] – NOTICE SUR LES MODES DE CRÉDIT UTILISABLES POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DANS LES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15835-1_cfc1976f-a3db-4ae4-8b0b-46569c614413.jpg?v=1789984692&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48788-1.jpg?v=1766945579&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58410-1.jpg?v=1792594604&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
