Résultats de la recherche
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STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SACHWALD (Frédérique)
CONCURRENCE PAR L’INNOVATION ET PROPRIÉTÉ INTEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII /...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CASALONGA (Alain)
TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GRUSZOW (Larissa)
L’ACCÈS AU BREVET EUROPÉEN PAR LA VOIE INTERNAT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RONSSERAY (Charles E.)
LES ÉTRANGERS ET LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE, (Le ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COHEN (Albert)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES FONDS DE COMME...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DELACOURTIE (E.)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION COMMERCIALE ET INDUSTRI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
OUALID (William)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GRANELLE (Jean-Jacques)
LA VALEUR DU SOL URBAIN ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
PRINCIPES OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES A...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ABELLO (Alexandra)
LA LICENCE, INSTRUMENT DE RÉGULATION DES DROITS...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GUENIOT (Yves)
DES ZONES INDUSTRIELLES VERS LES PARCS D’ACTIVI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
POISSON (André)
DU REMEMBREMENT DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE DANS L...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PILLET (Antoine)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LARRALDE (Dominique)
LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. prat...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FRÉROT (Jules)
LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII / 2003, Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53790-1.jpg?v=1785077533&width=533)
![CASALONGA (Alain) – TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55019-1.jpg?v=1785078442&width=533)
![OUALID (William) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, D.E.S. économie politique, [Suivi du] RÉSUMÉ DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, Doctorat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56660-1.jpg?v=1774864203&width=533)
![PILLET (Antoine) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. II [seul] : Propriété intellectuelle. - Obligations. - Successions. - Donations. - Procédure. - Exécution des jugements étrangers. - Droit commercial international.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56822-1_de2ebd45-abe5-4b64-98db-c478c8adf1e2.jpg?v=1772796347&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
