Résultats de la recherche
-
PHILIP (André)
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 18...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RUBEN DE COUDER (Joseph)
DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MONÉGER (Joël) et alii
POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LARRALDE (Dominique)
LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS), coll. prat...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COMES (Simone)
L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIVANT (Michel), BRUGUIÈRE (Jean-Michel)
DROIT D’AUTEUR, 1re éd., coll. Précis Droit privé
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INNOVATION POLICY AND THE ECONOMY, Number 6, Na...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GOURDIN-LAMBLIN (Anne-Sophie)
LE RÉGIME JURIDIQUE DU BREVET DANS L’UNION EURO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUYSSOU (Fernand) et HUGOT (Jean)
LOTISSEMENTS ET DIVISIONS FONCIÈRES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEDOIT (André)
LA FONCTION IMMOBILIÈRE DANS L’ENTREPRISE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LV...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RICHARD (J.)
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTAL...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GIDE, LOYRETTE, NOUEL
LICENCES DE BREVET ET DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GÜNTER (Hans)
LES RELATIONS PROFESSIONNELLES TRANSNATIONALES....
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DOUCET (Émile)
L’ART DE GÉRER SES IMMEUBLES, Ce qu’un propriét...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES. Établissements publi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, sous la dir. de Alain Strowel et François Tulkens, Préface de Alain Strowel et François Tulkens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55139-1.jpg?v=1774861906&width=533)
![[Collectif] – INNOVATION POLICY AND THE ECONOMY, Number 6, National Bureau of Economic Research, ed. by Adam B. Jaffe, Josh Lerner and Scott Stern](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56451-1_7d5b06cf-8dbf-4d97-9d1f-90f8d8c8798b.jpg?v=1788854648&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LVIII (2008), Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53872-1.jpg?v=1766956187&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1_821c8647-4f62-4e70-a77c-2eb1a068dda4.jpg?v=1789983460&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
