Résultats de la recherche
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GRAVELLIER (Guy), QUÉRON (Philippe)
BAUX RURAUX VITICOLES
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
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SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RUDDEN (Bernard)
BASIC COMMUNITY CASES
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARQUANT (Robert)
L’ÉTAT CIVIL ET L’ÉTAT DES PERSONNES, coll. Dro...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL : t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAURENT (Philippe)
LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE, coll...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BANCAL (Jean)
ORIGINES ET AVENIR DES CIRCONSCRIPTIONS ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
DROIT ADMINISTRATIF SPÉCIAL, 4e éd., coll. Thémis
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BENCHENDIKH (François)
DROIT DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE CRÉATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56314-1_6437c417-54c8-47f3-a1bf-afd6b908edb2.jpg?v=1769444268&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉS INSTITUANT LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traités portant révision de ces Traités, actes relatifs à l’adhésion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50497-1.jpg?v=1766947613&width=533)
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
