Résultats de la recherche
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RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET FIS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINSSEAU (Hubert) et SIERENS (Alain)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PUISOYE (Jacques)
LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence de la ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DESPATYS (Omer)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CASIERS JUDICI...
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TAILHADES (Edgar)
LA MODERNISATION DE LA JUSTICE, Rapport au Prem...
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[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de)
LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]
RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens ut...
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[Cour de cassation]
LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M...
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Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...
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HENRYS (Claude), BRETONNIER
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
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[Mélanges Julliot de la Morandière]
ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORA...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
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BARROT (Odilon)
DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
DEGLOS (A.) et VENIÈRE (A.)
GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, For...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENT...
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ROUSSELET (Marcel)
HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGI...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
BERGIER
ESQUISSE D’UN NOUVEAU PLAN ORGANIQUE DE L’ORDRE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
ŒUVRES DE MR DUPLESSIS. T. I : TRAITEZ DE MR DU...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26701-1.jpg?v=1766928955&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4197-1_d8f014a0-c370-4771-9c2c-3a00efeb4d6b.jpg?v=1769440400&width=533)
![[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de) – LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LES DÉCISIONS DES AUTRES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57889-1_761143a5-e589-4a62-a888-d0934e7596e2.jpg?v=1780998234&width=533)
![DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] – RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39214-1_760aeea9-d64f-498b-b790-bf25ba934d6f.jpg?v=1790059735&width=533)
![[Cour de cassation] – LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4223-1.jpg?v=1774861488&width=533)
![[Mélanges Julliot de la Morandière] – ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, Préface de Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54272-1_e175da67-f2ca-437c-9760-1692ae175b63.jpg?v=1774865316&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Journal officiel] – REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES (Administrateurs judiciaires) n° 1034](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16355-1_570ddb5a-64ee-4141-bab6-a214e37943c0.jpg?v=1789983597&width=533)
