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GUERRY DE CHAMPNEUF (Jacques dit SÉVERIN) et LONCHAMP (E.)
TABLE ALPHABÉTIQUE DE LA PARTIE CIVILE DU BULLE...
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[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CAMOIN DE VENCE (Charles-Émile)
MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLU...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE...
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FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
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SEILLER (Bertrand)
DROIT ADMINISTRATIF, t. I : Les sources et le j...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUTMAN (René)
LE DOCUMENT FONDATEUR DU JUDAÏSME FRANÇAIS : LE...
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MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
IMMUNITÉS DES AGENTS DIPLOMATIQUES - Exemption ...
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GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)]
DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CAMBERLIN (Eugène), ROUSSEAU (Rodolphe) et CAMBERLIN (Paul)
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’u...
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PINTO (Roger)
LE JUGE DEVANT LES TRAITÉS NON PUBLIÉS DE LA FR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ERHARD (Michel)
LES CONCORDATS JUDICIAIRES ET LEUR CONTRÔLE PAR...
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VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
TAILLANDIER (Antonin de)
MANUEL DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE À ...
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DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
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GAUDEMET-TALLON (Hélène)
LES CONVENTIONS DE BRUXELLES ET DE LUGANO. Comp...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
GALLARDO (Ricardo)
LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’AN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)] – DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39219-1.jpg?v=1766936963&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27690-1_75b9a915-1815-40db-b722-91787be6d564.jpg?v=1790059427&width=533)
