Résultats de la recherche
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ROMANETTI (Gervais)
LA JUSTICE DE PAIX, Traité théorique et pratiqu...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
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[Périodique]
LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNAN...
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CHARDONNET (Jean)
LES GRANDES PUISSANCES, étude économique, t. I ...
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RIVALLAND (Jean-Claude)
LES ENTREPRISES FACE AUX POUVOIRS D’ENQUÊTE DE ...
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[Collectif]
PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SEC...
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SERVIN (Loys)
ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. ...
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BUOT DE L’ÉPINE (Anne)
DU CONSEIL DU ROI AU CONSEIL D’ÉTAT : Le comité...
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DUBEY (Bernard)
LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES AU SEIN DE L’UNI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COM...
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[Conseil d’État du Roi]
ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Aoû...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RIVALLAND (Jean-Claude)
LES ENTREPRISES FACE AUX POUVOIRS D’ENQUÊTE DE ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Urbanisme - Collectif]
CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR,...
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[Urbanisme - Collectif]
CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR,...
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[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
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BUFFIN (Didier) et GERBAUD (Dominique)
LES COMMUNISTES, les secrets, les rites, les mé...
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BICHET (Robert)
LA RESPONSABILITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL ET SES ...
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LÉGAL (Alfred) et BRETHE de la GRESSAYE (Jean)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DANS LES INSTITUTIONS ...
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MEISSNER (Rudolf)
NORDGERMANISCHES RECHT, t. 3 : STADTRECHT DES K...
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...
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GUIÈZE (Jean-Luc)
LE PARTAGE DES COMPÉTENCES ENTRE LA LOI ET LE R...
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JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
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WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
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GUÉGUEN (Daniel)
GUIDE PRATIQUE DU LABYRINTHE COMMUNAUTAIRE, Tou...
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![[Périodique] – LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNANT LES POUVOIRS PUBLICS ET L’ÉLECTION DES SÉNATEURS ET DES DÉPUTÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18524-1.jpg?v=1766923504&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SECTEUR PUBLIC ET 2. LE SECTEUR PRIVÉ, LEREP de l’Université des sc. sociales de Toulouse, Notes & études documentaires n° 4832-4833](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23582-1.jpg?v=1766926902&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Août mil sept cent soixante-onze, Portant suppression du livre ÉLOGE HISTORIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS prononcé le 11 octobre 1770 dans les Écoles de Médecine](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4193-1_b393bde3-7443-4da8-a031-e8c22a5bc9c5.jpg?v=1769439839&width=533)
![[Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, sous la dir. de Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49091-1.jpg?v=1766945936&width=533)
![[Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, dir. Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53204-1.jpg?v=1766954278&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1_c27af503-fd6c-44fe-834f-4895f6c834c5.jpg?v=1791551759&width=533)
