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DUPUIS (Charles)
LE DROIT DES GENS ET LES RAPPORTS DES GRANDES P...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Paul de)
LES NOUVELLES TENDANCES DE LA DÉMOCRATIE ANGLAI...
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PONTIER (Jean-Marie)
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DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
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CHONEZ (René)
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FULPIUS (Lucien)
L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les...
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MOREAU DEFARGES (Philippe)
LES RELATIONS INTERNATIONALES DANS LE MONDE D’A...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GIROLAMI (Jérome), GOLDENBERG (Léo) et MAURICE-HERSANT (A.)
LES POUVOIRS DU MAIRE
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GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
L’ÉMISSION DES EMPRUNTS EURO-OBLIGATAIRES. POUV...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAILLARD (Jean)
DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PIETTRE (André)
LA POLITIQUE DU POUVOIR D’ACHAT DEVANT LES FAIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
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Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GALLOUÉDEC (L.), MAURETTE (F.) et MARTIN (J.)
LES PRINCIPALES PUISSANCES ET LA VIE ÉCONOMIQUE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CHARDONNET (Jean)
LES GRANDES PUISSANCES, étude économique, t. II...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
ROUYER-HAMERAY (Bernard)
LES COMPÉTENCES IMPLICITES DES ORGANISATIONS IN...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNAN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État du Roi] – JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET À LA COUR DE CASSATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4192-1.jpg?v=1772797507&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[Périodique] – LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNANT LES POUVOIRS PUBLICS ET L’ÉLECTION DES SÉNATEURS ET DES DÉPUTÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18525-1.jpg?v=1766923507&width=533)
