Résultats de la recherche
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MASUER (Jean)
LA PRACTIQUE DE MASUER, Ancien Iurisconsulte et...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
ELLUL (Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS, L’Antiquité (1-2), L...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
MACAREL (Louis-Antoine)
ÉLÉMENTS DE DROIT POLITIQUE
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au p...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BENOIST (Charles)
LES LOIS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]
ENSEMBLE DE 30 BULLETINS DES LOIS, DÉCRETS ET P...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[FRANÇOIS (Jean)]
DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Mélanges Pactet]
L’ESPRIT DES INSTITUTIONS, L’ÉQUILIBRE DES POUV...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GUÉROULT
CONSTITUTION DES SPARTIATES, DES ATHÉNIENS ET D...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
JOURDAN, DECRUSY, ISAMBERT et TAILLANDIER (Alphonse-Honoré)
RECUEIL GÉNÉRAL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES D...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
BONNASSIE (Pierre)
LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe si...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre)
CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCA...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
VIOLLET (Paul)
LE ROI ET SES MINISTRES PENDANT LES TROIS DERNI...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
BASSET (Jean Guy)
PLAIDOYEZ DE MAISTRE IEAN GUY BASSET (…) ENSEMB...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 574, n° 600](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3876-1_18803ada-a0b3-4aed-ae5c-24016da8ef95.jpg?v=1788154837&width=533)
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[FRANÇOIS (Jean)] – DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE, Pour servir à l’intelligence des anciennes Loix & Contrats, des Chartes, Rescripts, Titres, Actes, Diplômes & autres Monuments, tant ecclésiastiques que civils & historiques, écrits en L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52344-1.jpg?v=1766952133&width=533)
![[Mélanges Pactet] – L’ESPRIT DES INSTITUTIONS, L’ÉQUILIBRE DES POUVOIRS, Mélanges en l’honneur de Pierre Pactet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55429-1_21a7df95-6b9b-454c-85ac-3f486dce7e81.jpg?v=1788155792&width=533)
![[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre) – CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCALES et particulières du Royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l’harmonie & différence d’icelles : Avec une brève explication tirée des Loix Romaines ou Canon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34186-1.jpg?v=1766932905&width=533)
