Résultats de la recherche
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BULLETIN DES LOIS, Séries 1 à 8, An II à 1829, ...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
BONNASSIE (Pierre)
LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe si...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre)
CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCA...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
VIOLLET (Paul)
LE ROI ET SES MINISTRES PENDANT LES TROIS DERNI...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
BASSET (Jean Guy)
PLAIDOYEZ DE MAISTRE IEAN GUY BASSET (…) ENSEMB...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DALAT (Jean), QUONIAM (Théodore), LAGRAVE (H.), LEBOIS (A.), TARRAUBE (J.)
ARCHIVES MONTESQUIEU : n° 3 : Montesquieu magis...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MALLEBAY DE LA MOTHE (Simon)
QUESTIONS DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET D’USAGE...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929
Prix habituel 381,12 €Prix habituel -
CADART (Jacques)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
AZAR (Antoine)
GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, So...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Recueil Dalloz]
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET C...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BAROTS (F.-H.)
DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS, Com...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Révolution française], BRETTE (Armand)
ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DOSSIER POLITIQUE DE L’ÉLECTEUR FRANÇAIS, 40...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE PRÉSIDENT, Pouvoirs n° 41, Revue française d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre) – CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCALES et particulières du Royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l’harmonie & différence d’icelles : Avec une brève explication tirée des Loix Romaines ou Canon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34186-1.jpg?v=1766932905&width=533)
![CADART (Jacques) – INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., t. II [seul] : La collaboration officielle des pouvoirs – Le régime parlementaire – Grande-Bretagne, République Fédérale Allemande, Espagne – Les régimes autoritaires – l’U.R.S.S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57533-1.jpg?v=1788157286&width=533)
![[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, Recueil hebdomadaire, de 1845 [tête de collection] à 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4283-1.jpg?v=1779694894&width=533)
![[Révolution française], BRETTE (Armand) – ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES Ayant formé unité électorale en 1789, Dressé d’après les actes de la convocation conservés aux archives nationales, Recueil de documents relatifs à la convocation de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57443-1_d240a47d-9cfd-46dd-87f1-558826dd8b3c.jpg?v=1785078616&width=533)
![[Collectif] – LE DOSSIER POLITIQUE DE L’ÉLECTEUR FRANÇAIS, 40 Questions - 40 Documents : Partis et Clubs répondent : VOUS ALLEZ VOTER… POUR QUI? POUR QUOI?](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12198-1.jpg?v=1785851959&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
![[Périodique] – LE PRÉSIDENT, Pouvoirs n° 41, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25679-1.jpg?v=1785852355&width=533)
