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[Collectif]
NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié...
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CHARPENTIER (Léon)
ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE prof...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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MARAIS (Georges)
LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES P...
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GAVALDA (Christian) et alii
RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DU BANQUIER : CO...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII...
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PRIEUX (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET...
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Anonyme
REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’...
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[Mélanges Terré]
L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRA...
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RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLA...
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MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)
ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ...
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LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
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Cour de Cassation
LE TRIBUNAL ET LA COUR DE CASSATION, notices su...
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[Cour de Cassation]
BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 199...
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DUQUESNEL (Robert)
JURISPRUDENCE COMPARÉE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE ...
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[Cour de cassation - Zola]
AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (...
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PRIEUR (Évelyne)
LA SUBSTITUTION DE MOTIFS PAR LA COUR DE CASSAT...
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[Code civil]
ANALYSE DES OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX D’APPEL ...
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PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
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DALLOZ et alii
JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION E...
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BAZENET (Edgar)
LES ACTIONS POSSESSOIRES, Dans leurs rapports a...
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CARNOT (Joseph-François-Claude)
DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans se...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DELPECH (C.)
LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASS...
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CORMENIN (le baron de)
QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.
Prix habituel 533,57 €Prix habituel
![[Collectif] – NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34408-1.jpg?v=1766933131&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT DE PAVIE ET DE MILAN, t. VIII (1953)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56876-1_e84f3a93-54e8-41e2-8a6f-d58e24e469c2.jpg?v=1772797417&width=533)
![PRIEUX (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES MARCHÉS PUBLICS, Introduction de Bernard Renaud, Préfaces de Jean Cahen-Salvador et de Georges Liet-Veaux, 5e éd. revue et augmentée, [avec] Compléments et mise à jour de la 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57879-1_c856d170-6480-4a72-8521-735064f16b41.jpg?v=1780998200&width=533)
![[Mélanges Terré] – L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56009-1_5ffe9974-99cc-4e6d-ba80-4791bfeefe24.jpg?v=1788854316&width=533)
![[Cour de Cassation] – BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990, brochure officielle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34025-1.jpg?v=1785852850&width=533)
![[Cour de cassation - Zola] – AFFAIRE ZOLA. — LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4060-1.jpg?v=1766951363&width=533)
