Résultats de la recherche
-
CARNOT (Joseph-François-Claude)
DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans se...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DELPECH (C.)
LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASS...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
CORMENIN (le baron de)
QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
EMBELLISSEMENT DU PALAIS DE JUSTICE : LA SALLE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], JACQUEMART (Denis)
LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE CASSATION, Préface d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LOISEAU (Jean-Simon)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, OU RÉPERTOIRE...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
HAMSON (C.J.)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Conseil du Roi]
ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en inte...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PERRÈVE (J.)
MANUEL DES COURS D’ASSISES Résolvant d’après la...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Coutumes], FILHOL (René)
LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la S...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CHASSENEUZ (Barthélemy)
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
CADOUX (Charles)
LA COUR SUPRÊME ET LE PROBLÈME NOIR AUX ÉTATS-U...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FENET (Pierre Antoine)
RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CO...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
[Procès]
LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE L’ORGANISATION ET DE LA COMPÉTENCE ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
CARDAHI (Choucri)
LES HOMMES DE LOI, CE QU’ILS FURENT, CE QU’ILS ...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)]
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis d’)
ŒUVRES POSTHUMES DE MAÎTRE LOUIS D’HERICOURT, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
Épuisé
![[Conseil d’État], JACQUEMART (Denis) – LE CONSEIL D’ÉTAT, JUGE DE CASSATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37453-1.jpg?v=1766935409&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Coutumes], FILHOL (René) – LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, n° 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53404-1.jpg?v=1766954659&width=533)
![[Coutumes], CHASSENEUZ (Barthélemy) – CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIÆ : COMMENTARIIS, ultima editio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6669-1_dd412a1d-5280-4824-b8d1-0607f2da277a.jpg?v=1766914516&width=533)
![[Procès] – LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18 juillet 1918,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55666-1.jpg?v=1785078475&width=533)
