Résultats de la recherche
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX (…), ...
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[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
L’IMMIGRATION, Pouvoirs n° 47, Revue française ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BANCAL (Jean)
ORIGINES ET AVENIR DES CIRCONSCRIPTIONS ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROUSSILLON (Henry)
LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réfo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RAPPORT SUR LES ÉVÉNEMENTS SURVENUS À PANAMA DU...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius)
LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MENY (Yves)
POLITIQUE COMPARÉE, Les démocraties : États-Uni...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VILLEY (Edmond)
LÉGISLATION ÉLECTORALE COMPARÉE DES PRINCIPAUX ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GOYARD-FABRE (Simone)
LES PRINCIPES PHILOSOPHIQUES DU DROIT POLITIQUE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[ATTLEE C.R.]
PURPOSE AND POLICY, Selected Speeches by The Rt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SUR (Serge)
LE SYSTÈME POLITIQUE DE LA VÈME RÉPUBLIQUE, col...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ÉLECTIONS DU 2 JANVIER 1956, sous la direct...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
DOCTRINES ET INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA SECO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CHANTEBOUT (Bernard)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE, 10è...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SALLES (Georges)
L’INSTITUTION DES CONSULATS. SON ORIGINE, SON D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VEL-DURAND (Maurice)
LA FORCE PUBLIQUE ET SA MISE EN MOUVEMENT, Extr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE SOCIOLOGIE ÉLECTORALE, coll. Cahiers ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FULPIUS (Lucien)
L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORM...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SOLDATOS (Panayotis)
LE SYSTÈME INSTITUTIONNEL ET POLITIQUE DES COMM...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1.jpg?v=1790059171&width=533)
![[Périodique] – L’IMMIGRATION, Pouvoirs n° 47, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25683-1.jpg?v=1766928453&width=533)
![[Collectif] – RAPPORT SUR LES ÉVÉNEMENTS SURVENUS À PANAMA DU 9 AU 12 JANVIER 1964 établi par la Commission Internationale de Juristes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24115-1_445d80f2-cb13-422c-b656-5590093621c9.jpg?v=1790059283&width=533)
![[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius) – LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES COMPTES, avec quatre fac-similé et une eau-forte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36855-1.jpg?v=1766934984&width=533)
![[ATTLEE C.R.] – PURPOSE AND POLICY, Selected Speeches by The Rt. Hon. C.R. ATTLEE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25110-1.jpg?v=1766928059&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Collectif] – LES ÉLECTIONS DU 2 JANVIER 1956, sous la direction de Maurice Duverger, François Goguel et Jean Touchard, Association française de science politique, Cahier n° 82 de la Fondation nationale des sciences politiques, série Partis et élections](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26768-1.jpg?v=1766928976&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE SOCIOLOGIE ÉLECTORALE, coll. Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques, n° I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38475-1.jpg?v=1766936371&width=533)
![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
