Résultats de la recherche
-
NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Allocution de Charles DUPUIS Président de l’Aca...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COURIER (Paul-Louis)
PAMPHLETS POLITIQUES avec une Préface et des no...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Ve République]
Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Vaucher (Paul), Waline (Marcel) et alii]
L’ANNÉE POLITIQUE FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE, 6e an...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HUSSAR (Jean)
DU PARTI À L’ÉTAT, Essai sur l’évolution et la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUSSAR (Jean)
DU PARTI À L’ÉTAT, Essai sur l’évolution et la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PABON (Louis)
COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 14 AVRIL 1924...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique], LEPEC
BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BARTHOU (Louis)
LE POLITIQUE, coll. Les caractères de ce temps
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BREYNAT (J.)
PROGRAMME DE DÉCENTRALISATION, Livre Premier : ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BROGLIE (Albert de, duc de)
HISTOIRE ET POLITIQUE
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
[Ve République]
LA CONSTITUTION DE LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE, sou...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[Collectif] – Allocution de Charles DUPUIS Président de l’Académie à l’occasion de l’installation de M. Gaston DOUMERGUE, Séances et Travaux de l’Académie des Sciences morales et politiques, Compte rendu publié sous la dir. de M. Ch. Lyon-Caen, 94e année,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51120-1.jpg?v=1766948933&width=533)
![[Ve République] – Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32147-1.jpg?v=1766931537&width=533)
![[Vaucher (Paul), Waline (Marcel) et alii] – L’ANNÉE POLITIQUE FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE, 6e année, Fasc. 3, Octobre 1931](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54384-1.jpg?v=1774859947&width=533)
![[Périodique], LEPEC – BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restaurat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20771-1.jpg?v=1766924793&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Ve République] – LA CONSTITUTION DE LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE, sous la dir. de Olivier DUHAMEL et Jean-Luc PARODI, coll. Références](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32141-1.jpg?v=1766931521&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
