Résultats de la recherche
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[Code civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
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[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
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COURS DE LIBERTÉS PUBLIQUES, Mis à jour au 1er ...
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CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, d...
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DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
LA CRISE MODERNE DU DROIT PÉNAL : LA POLITIQUE ...
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Collectif
LIVRES BLANCS DES COMITÉS DE SÉCURITÉ ET DE PRÉ...
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TROTABAS (Jean-Baptiste)
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Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Mélanges Lévy-Bruhl]
DROITS DE L’ANTIQUITÉ ET SOCIOLOGIE JURIDIQUE, ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PATARIN (Jean), ZAJTAY (Imre) et alii
LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ALLOU (E.)
DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. ALLOU, PUBLIÉS PAR...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PARTICIPATION QUELQUES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRE...
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BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
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[Colloque]
LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PR...
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MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ISORNI (Jacques)
MÉMOIRES, t. I : 1911~1945, t. II : 1946~1958, ...
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BOURDONCLE (René)
FONCTION PUBLIQUE ET LIBERTÉ D’OPINION EN DROIT...
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BRAUD (Philippe)
LA NOTION DE LIBERTÉ PUBLIQUE EN DROIT FRANÇAIS...
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LAFERRIÈRE (Julien)
LE NOUVEAU DROIT PUBLIC DE LA FRANCE, Recueil m...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Brésil - Constitution]
CONSTITUIÇAO REPUBLICA FEDERATIVA DO BRASIL 1988
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Tran van Minh]
ACTUALITÉS JURIDIQUES ET POLITIQUES EN ASIE, Ét...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LABRUSSE-RIOU (Catherine)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CRUET (Jean)
LA VIE DU DROIT ET L’IMPUISSANCE DES LOIS, coll...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel
![[Code civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49753-1.jpg?v=1766946698&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41645-1.jpg?v=1788154556&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
![[Mélanges Lévy-Bruhl] – DROITS DE L’ANTIQUITÉ ET SOCIOLOGIE JURIDIQUE, Mélanges Henri LÉVY-BRUHL, Publications de l’Institut de Droit Romain de l’Université de Paris, t. XVII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51696-1.jpg?v=1766949949&width=533)
![[Collectif] – LA PARTICIPATION QUELQUES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES, Colloque tenu à la Sorbonne les 4 et 5 juin juin 1976, Centre d’études juridiques comparatives, Univ. de Paris I - Panthéon Sorbonne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58643-1.jpg?v=1794238020&width=533)
![[Colloque] – LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961, XVIIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55222-1.jpg?v=1779694239&width=533)
![[Brésil - Constitution] – CONSTITUIÇAO REPUBLICA FEDERATIVA DO BRASIL 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19152-1.jpg?v=1792595121&width=533)
![[Mélanges Tran van Minh] – ACTUALITÉS JURIDIQUES ET POLITIQUES EN ASIE, Études à la mémoire de Tran Van Minh, sous la direction de J.-P. Queneudec, P. Tavernier et J. Nguyen Duy-Tan, Centre d’études politiques et juridiques du tiers-monde, Université de P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23696-1.jpg?v=1785852284&width=533)
