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DUVERGER (Maurice) et GOGUEL (François)
COURS DE SCIENCES POLITIQUES À L’I.E.P. année 1...
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LES ACCUSÉS DU 15 MAI DEVANT LA HAUTE-COUR DE B...
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[Mélanges Gaudemet (Paul Marie)]
ÉTUDES DE FINANCES PUBLIQUES. Mélanges en l’hon...
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[Code]
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BURDEAU (Georges)
LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 4e éd. revue et complétée
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CONDORCET (Jean-Antoine)
EXPOSITION DES MOTIFS D’APRÈS LESQUELS L’ASSEMB...
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RIALS (Stéphane)
RÉVOLUTION ET CONTRE-RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE
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[Mélanges Pactet]
L’ESPRIT DES INSTITUTIONS, L’ÉQUILIBRE DES POUV...
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AZAR (Antoine)
GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, So...
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[Collectif]
LES COMITÉS D’ENTREPRISE, Ordonnance du 22 févr...
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PHILIP (Loïc)
LE CONTENTIEUX DES ÉLECTIONS AUX ASSEMBLÉES POL...
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[Cour des Comptes], Recueil factice
Audiences solennelles, audiences de rentrées
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[Collectif]
UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Pré...
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TROTABAS (Jean-Baptiste)
LA NOTION DE LAÏCITÉ DANS LE DROIT DE L’ÉGLISE ...
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GRÉGOIRE (Roger)
LA FONCTION PUBLIQUE, Préface de Louis Camu
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ANASTOPOULOS (Jean)
LES ASPECTS FINANCIERS DU FÉDÉRALISME, Préface ...
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[Code Civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
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PRÉLOT (Marcel)
LA REPRÉSENTATION PROFESSIONNELLE DANS L’ALLEMA...
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LE RÔLE DE LA NOTION DE FONCTION ADMINISTRATIVE...
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TERRASSON (Antoine)
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BEDJAOUI (Mohammed)
LA RÉVOLUTION ALGÉRIENNE ET LE DROIT, Préface d...
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TIMBAL (Pierre Clément)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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BONNEFOUS (Edouard)
LA RÉFORME ADMINISTRATIVE
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![[Mélanges Gaudemet (Paul Marie)] – ÉTUDES DE FINANCES PUBLIQUES. Mélanges en l’honneur de Paul Marie Gaudemet, sous le patronage de Bernard Beck et Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54828-1_b1cb74c3-d16d-4419-8251-2bd3a84c8fe8.jpg?v=1788155613&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_68772006-0386-4fa3-b391-73ea9ccc9d79.jpg?v=1789026370&width=533)
![[Mélanges Pactet] – L’ESPRIT DES INSTITUTIONS, L’ÉQUILIBRE DES POUVOIRS, Mélanges en l’honneur de Pierre Pactet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55429-1_21a7df95-6b9b-454c-85ac-3f486dce7e81.jpg?v=1788155792&width=533)
![[Collectif] – LES COMITÉS D’ENTREPRISE, Ordonnance du 22 février 1945 modifiée, Loi du 18 juin 1966, règlement d’administration publique du 2 novembre 1945, décret du 21 septembre 1966](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36323-1.jpg?v=1785853243&width=533)
![[Collectif] – UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Préface de Jean Frebault](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56936-1_caae3505-fc5b-4c9f-8b6c-0e1ee47b2290.jpg?v=1779694728&width=533)
![[Code Civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8422-1_e404799f-6266-4e76-9c51-f7dcba61eb17.jpg?v=1766914973&width=533)
