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[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]
ENSEMBLE DE 30 BULLETINS DES LOIS, DÉCRETS ET P...
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Anonyme
PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
DE ROQUEMONT (Le Vest Barnabé, Sieur)
LES AYDES DE FRANCE, ET LEUR RÉGIE, Suivant les...
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ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, cours professé à l’I...
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LACHAUME (Jean-François)
LA HIÉRARCHIE DES ACTES ADMINISTRATIFS EXÉCUTOI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles)
COURS DE CODE NAPOLÉON, 2e éd. (sauf les 8 dern...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
COUSTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BRETAG...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
RONDONNEAU (L.)
LES LOIS ADMINISTRATIVES ET MUNICIPALES DE LA F...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
THEVENEAU (Adam)
COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES, CONTENANT LES ...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
CARDEIRA (S.A.), SCHNORRENBERG (A.)
CARDEIRA : PONTIFICIA SEU AUTHORITAS IN CONCILI...
Prix habituel 45,73 €Prix habituel -
CAUCHY (E.)
LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri)
COMMENTARII CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REG...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DELPÉRÉE (Francis)
L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RENDEL (Margherita)
THE ADMINISTRATIVE FUNCTIONS OF THE FRENCH CONS...
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DE PAR LE ROI. ORDONNANCE CONCERNANT LE PORT D’...
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HAURIOU (Maurice)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929,...
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JACK (Andrée)
DELIVERY ORDERS, Préface de M. René Demogue, Bi...
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Anonyme
ORDONNANCE DU ROY concernant le faux principal ...
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FLEURIGEON
CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t....
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HOLZMANN (Apollonius)
JUS CANONICUM SECUNDUM ORDINEM QUINQUE LIBRAROR...
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FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)
TRACTATUS XV : I - De libelli oblatione ; II - ...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
![[REBUFFE / REBUFFUS (Pierre)], REBUFFI DE MONTE-PESSULANO (Petri) – COMMENTARII CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM IURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI ; t. I : In proœmio agitur de Constitutionibus condendis, & quæ iura serve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9023-1_20f6a717-c2ec-45fa-9604-281d2472aa35.jpg?v=1766915221&width=533)
