Résultats de la recherche
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABÉTIQUE DE LÉGISL...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PELLIZZARI (Francesco)
MANUALE REGULARIUM CONSTANS EX DECEM TRACTATIBU...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
SCHMALZGRUEBER (Franz)
CONSILIA SEU RESPONSA JURISAD PROPOSITAS EX UTR...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BONNET (Armand)
DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
BENNER (André)
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D’ALSACE ET DE LORRAI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)]
AD LEGES TAURI COMMENTARIUM ABSOLUTISSIMUM, Edi...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry)
LA RÉFORME DU DROIT DES SOCIÉTÉS PAR LES DÉCRET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
LES BIENS DE L’ADMINISTRATION
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GIVERDON (Claude)
NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n° 82-526 du...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CODE DES DÉLITS ET DES PEINES
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
Anonyme
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)
OPERA OMNIA CANONICA, CIVILIA, ET CRIMINALIA, E...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
SERRES
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE...
Prix habituel 114,34 €Prix habituel -
JACQUELIN (René)
L’ÉTENDUE DE LA COMPÉTENCE DU CONSEIL D’ÉTAT AU...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS n° 17 DU 28 PLUVIÔSE, AN VIII...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 838,47 €Prix habituel -
TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS. t. I : DIG...
Prix habituel 5.000,00 €Prix habituel -
JULIEN (Jean-Joseph)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES STATUTS DE PROVENCE
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
PICHLER (Vitus)
JUS CANONICUM PRACTICE EXPLICATUM, SEU DECISION...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1.jpg?v=1785852171&width=533)
![GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)] – AD LEGES TAURI COMMENTARIUM ABSOLUTISSIMUM, Editio nova cæteris longe locupletior, Cui adjungitur novus ad calcem totius, Operis Index feu Repertorium, Operâ & singulari studio Nobilis Joannis Baptistæ Antonii](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52290-1.jpg?v=1766951910&width=533)
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
![[Conseil d’État] – LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, DÉCRET DU 7 JANVIER 1941 PORTANT RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ÉTAT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56510-1_07dcaf6f-5c4a-40eb-adfe-99dbf913d60d.jpg?v=1785078530&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS. t. I : DIGNISSIMI, OPERA OMNIA, Quæ hactenus extant, Septem Tomis distincta : quorum hic Primus continet libros, DE NOBILITATE, ET IURE PRIMIGENIORUM, IAM DENVO RECUSA, ET A PL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52351-1_fa17fcf7-2ce7-4496-a588-98bd399cbc6f.jpg?v=1785078317&width=533)
