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[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
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LAFERRIÈRE (Édouard)
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LOCRÉ (le baron)
LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE O...
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HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
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MALAFOSSE (Jehan de)
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DELPÉRÉE (Francis)
L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...
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LAFERRIÈRE (Édouard)
TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code civil]
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Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE - Distinction ...
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[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]
CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretati...
Prix habituel 750,00 €Prix habituel -
[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
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WALINE (Marcel)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL CO...
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SUMNER MAINE (Sir Henry)
ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS PRIMITIV...
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LE MAGUERESSE (Yannick)
DES COMPORTEMENTS FAUTIFS DU CRÉANCIER ET DE LA...
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GRÉGOIRE (Henri dit l’Abbé)
DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE DE L’AN 1814, 4ème...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
LA CONSTITUTION DE 1946 ET LE CONTRÔLE JURIDICT...
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PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BONFINI (Silvestro)
NOTABILIA IN BANNIMENTIS GENERALIBUS DITIONIS E...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
Collectif
ARRESTA COMMUNIA SCACARII, Deux collections d’a...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel
![[MEY (Claude) - MAULTROT (Gabriel-Nicolas) - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monuments de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la première](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26176-1.jpg?v=1766928788&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35441-1.jpg?v=1788154377&width=533)
![[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)] – CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ. Tomus I. Pandectarum seu DIGESTORUM libri quinquaginta. Addit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54864-1.jpg?v=1790510029&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1_4cbf9b59-aed8-47c4-9ae6-94896426a8c2.jpg?v=1788155220&width=533)
