Ignorer et passer au contenu
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact
Connexion

Pays/région

  • Afghanistan EUR €
  • Afrique du Sud EUR €
  • Albanie EUR €
  • Algérie EUR €
  • Allemagne EUR €
  • Andorre EUR €
  • Angola EUR €
  • Anguilla EUR €
  • Antigua-et-Barbuda EUR €
  • Arabie saoudite EUR €
  • Argentine EUR €
  • Arménie EUR €
  • Aruba EUR €
  • Australie EUR €
  • Autriche EUR €
  • Azerbaïdjan EUR €
  • Bahamas EUR €
  • Bahreïn EUR €
  • Bangladesh EUR €
  • Barbade EUR €
  • Belgique EUR €
  • Belize EUR €
  • Bénin EUR €
  • Bermudes EUR €
  • Bhoutan EUR €
  • Biélorussie EUR €
  • Bolivie EUR €
  • Bosnie-Herzégovine EUR €
  • Botswana EUR €
  • Brésil EUR €
  • Brunei EUR €
  • Bulgarie EUR €
  • Burkina Faso EUR €
  • Burundi EUR €
  • Cambodge EUR €
  • Cameroun EUR €
  • Canada EUR €
  • Cap-Vert EUR €
  • Chili EUR €
  • Chine EUR €
  • Chypre EUR €
  • Colombie EUR €
  • Comores EUR €
  • Congo-Brazzaville EUR €
  • Congo-Kinshasa EUR €
  • Corée du Sud EUR €
  • Costa Rica EUR €
  • Côte d’Ivoire EUR €
  • Croatie EUR €
  • Curaçao EUR €
  • Danemark EUR €
  • Djibouti EUR €
  • Dominique EUR €
  • Égypte EUR €
  • Émirats arabes unis EUR €
  • Équateur EUR €
  • Érythrée EUR €
  • Espagne EUR €
  • Estonie EUR €
  • Eswatini EUR €
  • État de la Cité du Vatican EUR €
  • États-Unis EUR €
  • Éthiopie EUR €
  • Fidji EUR €
  • Finlande EUR €
  • France EUR €
  • Gabon EUR €
  • Gambie EUR €
  • Géorgie EUR €
  • Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud EUR €
  • Ghana EUR €
  • Gibraltar EUR €
  • Grèce EUR €
  • Grenade EUR €
  • Groenland EUR €
  • Guadeloupe EUR €
  • Guatemala EUR €
  • Guernesey EUR €
  • Guinée EUR €
  • Guinée équatoriale EUR €
  • Guinée-Bissau EUR €
  • Guyana EUR €
  • Guyane française EUR €
  • Haïti EUR €
  • Honduras EUR €
  • Hongrie EUR €
  • Île Christmas EUR €
  • Île Norfolk EUR €
  • Île de Man EUR €
  • Île de l’Ascension EUR €
  • Îles Åland EUR €
  • Îles Caïmans EUR €
  • Îles Cocos EUR €
  • Îles Cook EUR €
  • Îles Féroé EUR €
  • Îles Malouines EUR €
  • Îles Pitcairn EUR €
  • Îles Salomon EUR €
  • Îles Turques-et-Caïques EUR €
  • Îles Vierges britanniques EUR €
  • Îles mineures éloignées des États-Unis EUR €
  • Inde EUR €
  • Indonésie EUR €
  • Irak EUR €
  • Irlande EUR €
  • Islande EUR €
  • Israël EUR €
  • Italie EUR €
  • Jamaïque EUR €
  • Japon EUR €
  • Jersey EUR €
  • Jordanie EUR €
  • Kazakhstan EUR €
  • Kenya EUR €
  • Kirghizstan EUR €
  • Kiribati EUR €
  • Kosovo EUR €
  • Koweït EUR €
  • La Réunion EUR €
  • Laos EUR €
  • Lesotho EUR €
  • Lettonie EUR €
  • Liban EUR €
  • Liberia EUR €
  • Libye EUR €
  • Liechtenstein EUR €
  • Lituanie EUR €
  • Luxembourg EUR €
  • Macédoine du Nord EUR €
  • Madagascar EUR €
  • Malaisie EUR €
  • Malawi EUR €
  • Maldives EUR €
  • Mali EUR €
  • Malte EUR €
  • Maroc EUR €
  • Martinique EUR €
  • Maurice EUR €
  • Mauritanie EUR €
  • Mayotte EUR €
  • Mexique EUR €
  • Moldavie EUR €
  • Monaco EUR €
  • Mongolie EUR €
  • Monténégro EUR €
  • Montserrat EUR €
  • Mozambique EUR €
  • Myanmar (Birmanie) EUR €
  • Namibie EUR €
  • Nauru EUR €
  • Népal EUR €
  • Nicaragua EUR €
  • Niger EUR €
  • Nigeria EUR €
  • Niue EUR €
  • Norvège EUR €
  • Nouvelle-Calédonie EUR €
  • Nouvelle-Zélande EUR €
  • Oman EUR €
  • Ouganda EUR €
  • Ouzbékistan EUR €
  • Pakistan EUR €
  • Panama EUR €
  • Papouasie-Nouvelle-Guinée EUR €
  • Paraguay EUR €
  • Pays-Bas EUR €
  • Pays-Bas caribéens EUR €
  • Pérou EUR €
  • Philippines EUR €
  • Pologne EUR €
  • Polynésie française EUR €
  • Portugal EUR €
  • Qatar EUR €
  • R.A.S. chinoise de Hong Kong EUR €
  • R.A.S. chinoise de Macao EUR €
  • République centrafricaine EUR €
  • République dominicaine EUR €
  • Roumanie EUR €
  • Royaume-Uni EUR €
  • Russie EUR €
  • Rwanda EUR €
  • Sahara occidental EUR €
  • Saint-Barthélemy EUR €
  • Saint-Christophe-et-Niévès EUR €
  • Saint-Marin EUR €
  • Saint-Martin EUR €
  • Saint-Martin (partie néerlandaise) EUR €
  • Saint-Pierre-et-Miquelon EUR €
  • Saint-Vincent-et-les Grenadines EUR €
  • Sainte-Hélène EUR €
  • Sainte-Lucie EUR €
  • Salvador EUR €
  • Samoa EUR €
  • Sao Tomé-et-Principe EUR €
  • Sénégal EUR €
  • Serbie EUR €
  • Seychelles EUR €
  • Sierra Leone EUR €
  • Singapour EUR €
  • Slovaquie EUR €
  • Slovénie EUR €
  • Somalie EUR €
  • Soudan EUR €
  • Soudan du Sud EUR €
  • Sri Lanka EUR €
  • Suède EUR €
  • Suisse EUR €
  • Suriname EUR €
  • Svalbard et Jan Mayen EUR €
  • Tadjikistan EUR €
  • Taïwan EUR €
  • Tanzanie EUR €
  • Tchad EUR €
  • Tchéquie EUR €
  • Terres australes françaises EUR €
  • Territoire britannique de l’océan Indien EUR €
  • Territoires palestiniens EUR €
  • Thaïlande EUR €
  • Timor oriental EUR €
  • Togo EUR €
  • Tokelau EUR €
  • Tonga EUR €
  • Trinité-et-Tobago EUR €
  • Tristan da Cunha EUR €
  • Tunisie EUR €
  • Turkménistan EUR €
  • Turquie EUR €
  • Tuvalu EUR €
  • Ukraine EUR €
  • Uruguay EUR €
  • Vanuatu EUR €
  • Venezuela EUR €
  • Viêt Nam EUR €
  • Wallis-et-Futuna EUR €
  • Yémen EUR €
  • Zambie EUR €
  • Zimbabwe EUR €

Langue

  • Français
  • English
  • Facebook
  • Instagram
  • Tumblr
La Mémoire du Droit
  • Livres Anciens
  • MDD Éditions
  • Archives
  • Contact

Langue

  • Français
  • English
Connexion Panier

Article ajouté au panier

Voir le panier

Résultats de la recherche

  • LA ROUVIÈRE (Arnaud de) – TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers

    LA ROUVIÈRE (Arnaud de) – TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers

    LA ROUVIÈRE (Arnaud de)

    TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...

    Prix habituel 300,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
  • [Collectif] – REGARDS CROISÉS SUR LES PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT ET SUR LE DROIT FRANÇAIS, Avant-Propos Jacques Mestre, dir. Catherine Prieto, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille, Institut de droit des affaires

    [Collectif] – REGARDS CROISÉS SUR LES PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT ET SUR LE DROIT FRANÇAIS, Avant-Propos Jacques Mestre, dir. Catherine Prieto, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille, Institut de droit des affaires

    [Collectif]

    REGARDS CROISÉS SUR LES PRINCIPES DU DROIT EURO...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • GRINBERG-VINAVER (Sophie) – LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t. XLIX-XX

    GRINBERG-VINAVER (Sophie) – LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t. XLIX-XX

    GRINBERG-VINAVER (Sophie)

    LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Pub...

    Prix habituel 60,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
  • PIGEAU (Eustache-Nicolas) – LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES

    PIGEAU (Eustache-Nicolas) – LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES

    PIGEAU (Eustache-Nicolas)

    LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...

    Prix habituel 240,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
  • DECOCQ (André et Georges) – DROIT DE LA CONCURRENCE, Droit Interne et droit de l’Union européenne, 3ème éd., coll . Manuel

    DECOCQ (André et Georges) – DROIT DE LA CONCURRENCE, Droit Interne et droit de l’Union européenne, 3ème éd., coll . Manuel

    DECOCQ (André et Georges)

    DROIT DE LA CONCURRENCE, Droit Interne et droit...

    Prix habituel 10,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
  • Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES DE JUDICATURE OU DE FINANCE & AUX PROPRIÉTAIRES DE PARTIES HÉRÉDITAIRES SUR LES TAILLES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1369

    Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES DE JUDICATURE OU DE FINANCE & AUX PROPRIÉTAIRES DE PARTIES HÉRÉDITAIRES SUR LES TAILLES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1369

    Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • [Collectif - CURAPP] – LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie

    [Collectif - CURAPP] – LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie

    [Collectif - CURAPP]

    LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rec...

    Prix habituel 45,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
  • HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.) – DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonification des marchandises sacrifiées en droit comparé et d’après les règles d’York et d’Anvers

    HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.) – DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonification des marchandises sacrifiées en droit comparé et d’après les règles d’York et d’Anvers

    HARALAMBIDIS (Thrasyvoulos A.)

    DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonifica...

    Prix habituel 15,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €
  • MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 12e éd. (pour les t. I et II) et  11e éd. (pour le t. III) revue et mise au courant par Ch. Demangea

    MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 12e éd. (pour les t. I et II) et 11e éd. (pour le t. III) revue et mise au courant par Ch. Demangea

    MOURLON (Frédéric)

    RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre) – DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd. entièrement refondue, coll. Thémis Droit, t. II, [mq. t. I]

    VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre) – DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd. entièrement refondue, coll. Thémis Droit, t. II, [mq. t. I]

    VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

    DROIT ADMINISTRATIF, 11e éd. entièrement refond...

    Prix habituel 10,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
  • BAUTAIN (Louis Eugène Marie) – PHILOSOPHIE DES LOIS AU POINT DE VUE CHRÉTIEN, 2ème éd.

    BAUTAIN (Louis Eugène Marie) – PHILOSOPHIE DES LOIS AU POINT DE VUE CHRÉTIEN, 2ème éd.

    BAUTAIN (Louis Eugène Marie)

    PHILOSOPHIE DES LOIS AU POINT DE VUE CHRÉTIEN, ...

    Prix habituel 60,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
  • CARRÉ de MALBERG (Raymond) – LA LOI, EXPRESSION DE LA VOLONTÉ GÉNÉRALE, Préface de Georges Burdeau, coll. Classiques, réimpr. de l’éd. de 1931

    CARRÉ de MALBERG (Raymond) – LA LOI, EXPRESSION DE LA VOLONTÉ GÉNÉRALE, Préface de Georges Burdeau, coll. Classiques, réimpr. de l’éd. de 1931

    CARRÉ de MALBERG (Raymond)

    LA LOI, EXPRESSION DE LA VOLONTÉ GÉNÉRALE, Préf...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
  • MOULLART (Achille-Alfred) – LE DROIT USUEL, TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE RÉDIGÉE AU POINT DE VU PRATIQUE

    MOULLART (Achille-Alfred) – LE DROIT USUEL, TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE RÉDIGÉE AU POINT DE VU PRATIQUE

    MOULLART (Achille-Alfred)

    LE DROIT USUEL, TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE RÉDIGÉE AU P...

    Prix habituel 30,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
  • [Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ] – LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Préface de Marc Ancel, coll. Les grands systèmes de droit pénal contemporains, t. III

    [Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ] – LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Préface de Marc Ancel, coll. Les grands systèmes de droit pénal contemporains, t. III

    [Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ]

    LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Pré...

    Prix habituel 25,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
  • PERSIL (Eugène) – COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES

    PERSIL (Eugène) – COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES

    PERSIL (Eugène)

    COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VE...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6e éd. corrigée et augmentée

    DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6e éd. corrigée et augmentée

    DENISART (Jean-Baptiste)

    COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...

    Prix habituel 380,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 380,00 €
  • [Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)

    [Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)

    [Cour de Cassation]

    BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...

    Prix habituel 1.200,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 1.200,00 €
  • PATRON (Paul) – CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES DÉPENS, TABLE ALPHABÉTIQUE & ANALYTIQUE suivi d’un Appendice contenant les articles des dernie

    PATRON (Paul) – CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, SOIT PRIVILÉGIÉES, SOIT CHIROGRAPHAIRES, FORMULES, TARIF DES DÉPENS, TABLE ALPHABÉTIQUE & ANALYTIQUE suivi d’un Appendice contenant les articles des dernie

    PATRON (Paul)

    CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...

    Prix habituel 70,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
  • CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile) – JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ; CODE CIVIL FRANÇAIS, LA PREUVE TESTIMONIALE (Art. 1341 à 1348), Thèse pour la Licence

    CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile) – JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ; CODE CIVIL FRANÇAIS, LA PREUVE TESTIMONIALE (Art. 1341 à 1348), Thèse pour la Licence

    CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)

    JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIB...

    Prix habituel 20,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
  • BELLEYME (Louis-Marie de) – ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

    BELLEYME (Louis-Marie de) – ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET OBSERVATIONS, 3e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

    BELLEYME (Louis-Marie de)

    ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • LEROY (Maxime) – INTRODUCTION À L’ART DE GOUVERNER, Préface de Joseph Barthélemy, Bibl. constitutionnelle et parlementaire contemporaine t. VII

    LEROY (Maxime) – INTRODUCTION À L’ART DE GOUVERNER, Préface de Joseph Barthélemy, Bibl. constitutionnelle et parlementaire contemporaine t. VII

    LEROY (Maxime)

    INTRODUCTION À L’ART DE GOUVERNER, Préface de J...

    Prix habituel 90,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
  • CONTRAMONT (M. de) – COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, ET DE L’INSINUATION, SUIVANT LA JURISPRUDENCE ACTUELLE DU CONSEIL dans laquelle on traite également ce qui est relatif au droit de Centième denier, avec les principaux Règlements, & différ

    CONTRAMONT (M. de) – COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, ET DE L’INSINUATION, SUIVANT LA JURISPRUDENCE ACTUELLE DU CONSEIL dans laquelle on traite également ce qui est relatif au droit de Centième denier, avec les principaux Règlements, & différ

    CONTRAMONT (M. de)

    COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...

    Prix habituel 400,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 400,00 €
  • [Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX

    [Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX

    [Conseil d’État], DESFORGES (Christian)

    LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...

    Prix habituel 140,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
  • FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées

    FURGOLE (Jean-Baptiste) – ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731, avec des OBSERVATIONS, autorisées

    FURGOLE (Jean-Baptiste)

    ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...

    Prix habituel 280,00 €
    Prix habituel Prix promotionnel 280,00 €
  • 1
  • …
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • …
  • 42

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr

Liens rapides

  • Livres anciens
  • MDD éditions
  • Archives
  • Contact

Pages légales

  • Politique de confidentialité
  • Mentions Légales
  • Conditions générales de vente

Abonnez-vous à notre newsletter

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.

  • Facebook
  • Instagram
  • Image par défaut Tumblr
© 2026, La Mémoire du Droit -- E-commerce créé par Astral DEV
  • Le choix d'une sélection entraîne l'actualisation de la page entière.
  • S'ouvre dans une nouvelle fenêtre.