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LANGLOIS
DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit roma...
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BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)
DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’apr...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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[RHFDSJ]
L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des ...
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L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
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[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
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REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
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LA PUISSANCE PATERNELLE EN DROIT ANGLAIS, Évolu...
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COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
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TAILLANDIER (A. de)
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ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
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[Collectif]
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
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ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
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KENT (James)
COMMENTARIES ON AMERICAN LAW, 7th ed.
Prix habituel 300,00 €Prix habituel
![BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould) – DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56917-1.jpg?v=1774862094&width=533)
![[RHFDSJ] – L’ENSEIGNEMENT DU DROIT ET L’EUROPE, Actes des journées d’étude des 18 et 19 octobre 1991, Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 1992, n° 13, Paris V,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27418-1.jpg?v=1766929270&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT ADMINISTRATIF EN MUTATION, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54331-1.jpg?v=1774861817&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
![[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42675-1.jpg?v=1766940838&width=533)
![[Collectif] – JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises ; Auquel on a joint les Lois, Édit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32776-1.jpg?v=1766931930&width=533)
