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HIANCE (Martine) et PLASSERAUD (Yves)
LA PROTECTION DES INVENTIONS, en Union soviétiq...
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[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
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HOMO (Léon)
PROBLÈMES SOCIAUX DE JADIS ET D’À PRÉSENT : Cri...
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SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
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BOURCIER DE CARBON DE PREVINQUIERES (Fabrice)
LE RÉGIME JURIDIQUE DES HÉBERGEMENTS DE PLEIN A...
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BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
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MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
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MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
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LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET LES INTÉ...
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DERANSART (A.)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONT...
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CASALONGA (Alain)
TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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LAFITTE (Michel), BORDERIE (Alain)
LES GROUPES DE PROTECTION SOCIALE, Évolutions d...
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POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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BIGOT (Rodolphe)
L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...
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[Conseil économique]
REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapp...
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SICILIANOS (Linos-Alexandre)
LES RÉACTIONS DÉCENTRALISÉES À L’ILLICITE, Des ...
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
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[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
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[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
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WAHL (Paul-Lucien)
LE CRIME DEVANT LA SCIENCE, coll. Encyclopédie ...
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LALLEMAND (Michel)
LE PARTAGE DES RISQUES DE FINANCEMENT, Création...
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BIGOT (Rodolphe)
L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...
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PRÉVOST (Maurice) et PISSAVY (A.)
TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET...
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TAUPIER (Michel) / ROUILLER (Alain)
TAUPIER, LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALE...
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![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![CASALONGA (Alain) – TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55019-1.jpg?v=1785078442&width=533)
![[Conseil économique] – REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapport présenté au nom du conseil économique par M. Jacques DUMONTIER, 1952](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22069-1.jpg?v=1766925749&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
