Résultats de la recherche
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DESPAX (Michel)
LA POLLUTION DES EAUX ET SES PROBLÈMES JURIDIQU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA ...
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DESPAX (Michel)
c, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, ...
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[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA ...
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PETRANKER (Léon)
DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE ...
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NDOUNG (Jean-Pierre)
L’ÉVOLUTION DU FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT ...
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PAYRAUDEAU (Clément)
LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN, Préface d...
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[Colloque], PINTO (Roger)
LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport prélim...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
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[Collectif]
POOR PEOPLE’S KNOWLEDGE, Promoting Intellectual...
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MAULION (Paul)
DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER ...
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CHAZAL (Jean)
L’ENFANCE DÉLINQUANTE, 11e éd. mise à jour, col...
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HOMO (Léon)
PROBLÈMES SOCIAUX DE JADIS ET D’À PRÉSENT : Cri...
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BOSVIEL (Jacques) et alii
LÉGISLATION FRANÇAISE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES...
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MERMAZ (Louis) et FLOCH (Jacques)
ASSEMBLÉ NATIONALE n° 2521 Onzième législature ...
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CASSON (Philippe)
LES FONDS DE GARANTIE, Accidents de la circulat...
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[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
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LEPAGE (Corinne) et GUERY (François)
LA POLITIQUE DE PRÉCAUTION, coll. Questions act...
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[Colloque]
CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME D...
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[Collectif]
L’APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettem...
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HIANCE (Martine) et PLASSERAUD (Yves)
LA PROTECTION DES INVENTIONS, en Union soviétiq...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Conseil économique]
REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapp...
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POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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![[Collectif] – CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29106-1.jpg?v=1766930209&width=533)
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
![[Collectif] – CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58269-1.jpg?v=1792594248&width=533)
![[Colloque], PINTO (Roger) – LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport préliminaire présenté par R. P. à la Commission sur les principes de la coopération et de la sécurité internationales. 52e Conférence de l’Association de Droit International, Helsinki, a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24143-1.jpg?v=1766927567&width=533)
![[Collectif] – POOR PEOPLE’S KNOWLEDGE, Promoting Intellectual Property in Developing Countries, Edited by J. Michael Finger and Philip Schuler](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55182-1.jpg?v=1774860230&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Colloque] – CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME DES ZONES SOUS-DÉVELOPPÉES - ASPECTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS. PROBLÈMES THÉORIQUES ; Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale, Milan les 10 - 15 octobre 1954 ; éd. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23876-1.jpg?v=1766927224&width=533)
![[Collectif] – L’APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettement, coll. Le droit des affaires, Étude du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le direction de Yves Chaput](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56724-1.jpg?v=1792593644&width=533)
![[Conseil économique] – REVENU NATIONAL ET CONJONCTURE ÉCONOMIQUE, Rapport présenté au nom du conseil économique par M. Jacques DUMONTIER, 1952](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22069-1.jpg?v=1766925749&width=533)
